Comme vous ne bénéficiez pas de l'escompte et que vous faites usage de la compta simplifiée, vous ne devez pas en tenir compte.
]]>Il me semblait bien ; J'avais déjà payé le TVA (qui est automatiquement rajouté à l'achat, de toute manière), et ai réclamé donc une facture à mon nom et avec mon n° de TVA afin de récupérer le montant du TVA ; j'ai d'ailleurs précisé qu'il ne fallait surtout pas me rembourser le montant de la TVA eux-mêmes... ce qu'ils ont tout de suite fait ! en me disant qu'ils ont procédé de la sorte pour leurs autres clients européens et que c'était la première fois qu'ils voyaient mon cas. :@
]]>MD
]]>Et bien sûr si vous y avez droit, vous déduisez également cette TVA.
]]>Ayant parcouru le forum sans trouver la réponse à ma question, je vous la soumets :
J'ai acheté un logiciel via Internet chez un éditeur de logiciels américain qui possède également un n° de TVA européen (EUxxxxxxxxx).
Est-ce qu'ils doivent appliquer le TVA de 21% ou non à l'achat, qui tombe dans la catégorie "biens et services fournis éléctroniquement" (car j'avais téléchargé le logiciel en question ?
Je croyais que si, ils disaient que non puisque j'ai communiqué mon N° de TVA, et avouent n'avoir jamais rencontré le cas.
Qu'en est-il alors pour ce type d'achat ? Devrais-je payer le 21% puis récupérer auprès de la fisc, ou l'achat est-il tout bonnement exonéré du TVA ?
Il s'agit d'un tout petit montant, mais j'aimerais autant connaître la réponse au cas où je suis amenée à faire d'autres achats en ligne.
Merci,
Emily