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<![CDATA[Comptable.be - Forums / TVA : Operation / activités exemptée]]> 2004-08-27T17:48:53Z FluxBB http://forum.comptable.be/viewtopic.php?id=1700 <![CDATA[Réponse à : TVA : Operation / activités exemptée]]> http://forum.comptable.be/profile.php?id=713 2004-08-27T17:48:53Z http://forum.comptable.be/viewtopic.php?pid=10502#p10502 <![CDATA[Réponse à : TVA : Operation / activités exemptée]]> Frans

Effectivement d'après mon expérience et le code TVA, ces activités ne sont pas soumises art 44§2 4°et 5°

Voilà

A+
Gorky

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http://forum.comptable.be/profile.php?id=1146 2004-08-27T06:55:58Z http://forum.comptable.be/viewtopic.php?pid=10501#p10501
<![CDATA[Réponse à : TVA : Operation / activités exemptée]]> Dans le cadre d'une asbl soci-culturelle, nous avons de multiples activités.

Pour la plupart j'arrive à les classer comme activité exemptée ou pas.  Il me reste toutefois quelques questions.

Nous organisons des cours de rattrapage à destination d'éeleves;  Ceux-ci peient un prix d'inscription.

Stages pour enfants (avec prix inscription)

Formation en informatique pour adulte (pas de reconnaissance officielle pour cette formation ci).  Pas d'attestation officielle.

Pouvez-vous m'indiquer si je dois considéréer ces activités comme soumises (je pense que oui).

Merci à tous

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http://forum.comptable.be/profile.php?id=1934 2004-08-26T20:56:15Z http://forum.comptable.be/viewtopic.php?pid=10500#p10500