LBRP 2018

#1 2004-04-23 10:01:59

BESS
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Re : forfait TVA

Bonjour à tous,

J'ai un client indépendant en architecture qui voudrait savoir s'il rentre dans les conditions du forfait TVA.

Pourriez-vous me dire quelles sont les conditions et m'expliquer un petit peu le forfait TVA car je me suis toujours refusé à rentrer dans des systèmes comme ça mais en tant que comptable il faut se remettre en question tout le temps point de vue formation, c'est pas vous qui allez me contredire chers comparses.

je vous remercie pour les réponses.

@+

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#2 2004-04-23 14:03:47

MDVLK
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Re : forfait TVA

Bonjour Bess,

Je crains que ton client ai confondu le régime du forfait avec celui de la franchise.
En effet, le forfait peut s'appliquer qu'aux petites entreprises ou indépendants qui fournissent des biens et des services essentiellement à des particuliers et qui délivrent que peu de factures pour leurs opérations.
De plus la listes des activités forfaitaire est limitatives et les architectes n'y sont pas mentionnés.

En gros le régime forfaitaire se base sur le facturier des achats. Grâce à une feuille de calcul délivrée par l'administration et des coefficients forfaitaires on détermine la TVA à payer.

Mais je pense que ton client voulait parler de la franchise:

Pour rappel, les petites entreprises et pers phys. avec un CA max. de 5580 EUR (+/-10% de tolérance) peuvent opter pour ce régime qui leur permet de ne pas appliquer la TVA sur leurs factures mais ne leur permet pas non plus de déduire la TVA sur les opérations à l'entrée.

Voilà j'espère que j'ai répondu à ta question.

P.S. Pour être complet sur le cas des architectes en pers Phys. , n'oublies pas qu'ils peuvent utiliser la règle de l'encaissement.

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#3 2004-04-23 18:20:36

BESS
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Re : forfait TVA

salut MDVLK,

un grand merci pour ta réponse, j'avais un doute quand au calcul du forfait mais ça confirme ce que je pensais.

Pour ce qui est de la franchise, c'est vraiement trop peu 5580, il facture 700 eur HTVA par mois ce qui est pas grand chose et il est encore au dessus.

Peux-tu m'expliquer la règle de l'encaissement???

Encore merci

@+ #boing##boing##boing#

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#4 2004-04-23 19:52:46

MDVLK
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Re : forfait TVA

Bess, t'es sur que t'a le droit d'exercer la profession à titre indépendant?
T'es questions sont tellement proches du B. A. BA que j'ai des doutes!


Bon, je vais néanmoins te donner l'info:

La TVA sur l'encaissement: plutôt que de déclarer la TVA dans la période ou la facture est émise, pour les assujetis pers. phys. qui fournisesent habituellement des services à des non-assujetis, l'adm. fisc. admet que la TVA soit due qu'au fur et à mesure de l'encaissement des honoraires.
C'est permis pour les architectes, les géomètres et les ingénieurs.

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#5 2004-04-23 20:15:28

MDVLK
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Re : forfait TVA

Bess,

Je viens de remarquer à d'autres endrois du forum que tu n'es pas indépendant mais salarié dans une fiduciaire. Désolé donc pour ce que j'ai dit plus haut. Cependant, je suis aussi sorti de la CBC et à l'époque on nous apprenait ce genre de choses.

Sans rancune, j'espère!

MDVLK

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#6 2004-04-26 14:39:32

BESS
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Re : forfait TVA

Salut,

Merci pour ta réponse, pour ce qui est de l'indépendant, ça ne fait que 3 ans et demi que je bosse dans la compta et pour ce qui est des cours à la CBC, le niveau est tellement faible, et se dégrade j'ai l'impression. Sans me vanter, j'étais un des meilleurs en classe, non pas au point de vue point car moi  et l'étude ça fait 4 mais au point de vue explication je comprends ce que je fais. Par contre j'en ai vu sortir de la CBC avec un diplôme et qui ne save pas faire un bilan ou encodé une comptabilité. Alors pour ce qui est de la franchise je voulais avoir une confirmation et sur les 3ans et demi je n'ai jamais eu de client franchisé. Enfin voilà on ne peut pas être bon partout lollll

déso si je réponds un peu sec, mais j'en connais peu qui à 23 ans on travaillé dans 3 fiduciaire et qui bosse dans un cabinet de réviseur à l'heure actuelle

allez @+ #boing##boing##boing#

Bess

PS: au fait dans tout les métiers y a les maîtres (toi) et les élèves (moi) lolllll
PSS: même au cours j'ai jamais vu la règle de l'encaissement

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#7 2004-04-26 14:53:50

MDVLK
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Re : forfait TVA

Sans rancune!

Mais ne me traite plus de maître.
KESKIDI l'admin?
A oui: " L'homme arrive novice à chaque âge de la vie. " Chamfort

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#8 2004-04-26 14:57:07

BESS
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Re : forfait TVA

#bisoo#

lolllllll

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#9 2004-04-26 17:14:48

jupiter
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Re : forfait TVA

MDR !!! y'a quoi avant le stade élève??? pour savoir ou me situer #lol#

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#10 2004-04-27 01:15:40

Cidjis
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Re : forfait TVA

Ben moi, ça fait dja quêques ans qu'je fais des comptas et j'dois dir qu' j'avais oublié la règue de l'encaiss'ment car je neul pratik pos et qu'on me l'a jamais d'mandé. Un ptit coup de rafraîchiss'ment deul mémoir ça fait pos d'mal.
yikes) lol
Trève de plaisantere, ce qui suit sera plus lisible :
C'est bien pour cela que la formation continue est intéressante.
Nous pouvons et devons nous remettre en question à chaque instant.
Dès le moment où un client vient nous demander l'un ou l'autre renseignement que nous ne pratiquons pas tous les jours, je conçois que nous ne savons pas tout sur tout. Alors, nous essayons de glaner des informations où nous pouvons.
Bien à vous.


#beer# [size=x-small][color=0000FF][font=Arial]Cidjis[/font][/color][/size]

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