LLC (Pagina 1) / Code des sociétés. / Comptable.be

Jojo · 2005-12-18 20:28:32

Possible ?
Oui, naturellement !

Intéressant ?

Pour qui ?
Pour quoi ?

Ce sont les questions à se poser ou les réponses à donner avant d'aller plus loin ...

f · 2005-12-18 22:07:53

> chiono : vous ne précisez pas si l'immeuble est situé en Belgique ou non

==> si bien en BE : certainement NON
==> si bien hors de BE : peut-être que oui, selon la localisation (pays dit "transparent" ou pas), selon la destination des revenus liés (si loué p.ex.), çàd à quoi va servir le revenu net de la société ... ? etc etc

Pas facile facile de donner un avis là-dessus sans plus d'éléments et je pense honnêtement que ce n'est jamais facile même quand on a TOUS les éléments en mains, dans ce genre de dossiers :-D

f · 2005-12-18 22:21:31

Je suis sans doute "accro" certes mais mon pseudo est "f" en fait :-D

Ceci étant précisé, si immeuble en Belgique, décl à l'INR soc. obligatoire et taxation d'une +value sur vente éventuelle, taxation courante comme une société résidente, donc ... je ne vois pas l'intérêt, hors cas très particuliers, de passer l'immeuble sur une société NRésidente, d'autant qu'une +value sera taxée et que des droits d'enregistrements seront dus.
Enfin un crédit d'investissement sera moins facilement octroyé à une société NR qu'à une société qui l'est.

voilà voilà mon petit avis sur la question posée

f · 2005-12-18 22:24:48

jamais je ne serai gourou ou assimilé, cela me fait trop penser à toute forme sectaire d'associations diverses et variées (NON, je ne lance pas un débat sur les sectes en Belgique et leurs effets bénéfiques ou néfastes !!! :mj:

ps: gourou ... mahatma ... cela me fait penser à cet excellent Tarzoon, la Honte de la Jungle qui me fit (quasi) mourir de rire lors du passage du belge, en hamac volant ...

pour les initiés, un pur bonheur !
(burps) :-D

F_Bonfond · 2005-12-19 14:40:21

La LLC taxée aux USA quelle ânerie que cela, une LLC au Delaware n'est frappée que d'un impôt forfaitaire de 250 USD aux USA.

Pour ce genre d'opération, je préconise +tôt la SOPARFI luxembourgeoise qui est moins suspecte aux yeux de l'autorité et des banques qui accorderont plus facilement un crédit à une société constituée avec un capital qu'à une LLC sans capital.

Très clairement, il faut s'attendre à de + en + de demandes de ce type de nos clients suite à l'annonce de la suppression progressive des titres au porteur en Belgique, surtout pour ce qui concerne les sociétés patrimoniales.

Le but recherché à l'évidence est de pouvoir transmettre discètement les titres représentatifs du patrimoine.

F_Bonfond · 2005-12-20 08:57:17

Sans hésiter, la SOPARFI dès lors, surtout si vous désirez investir dans l'immobilier en France.

Pour rappel, la convention préventive de double imposition franco-luxembourgeoise est un accord particulier non basé sur les conventions types de l'OCDE.

Il s'en suit que les immeubles détenus en France par les sociétés luxembourgesoises échappent à tout impôt tant en France qu'au Luxembourg. Pour les loyers commes les plus values.

Cet état de fait à été confirmé par divers arrêts et jugements dont la célèbre affaire "La costa".

F_Bonfond · 2005-12-20 11:32:13

Il est en effet tout à fait possible d'intégrer le bien belge dans la SOPARFI mais l'avantage fiscal étant nul, je pense préférable d'y intégrer la NV afin d'éviter les droits d'enregistrement.

BRGroup · 2006-01-04 01:59:17

Bonsoir,

Je suis entièrement d'accord avec le point de vue de F_Bonfond concernant la SOPARFI pour les investissements immobiliers et, plus particulièrement, vers la France suite à l'affaire COSTA. Cependant, je ne pense pas que cela durera éternellement mais, comme dit le proverbe, ce qui est pris n'est plus à prendre...

Bonne soirée.