LBRP 2018

#1 2016-12-23 12:31:52

rels
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Quid ATN voitures de société si on a deux voitures.

Bonjour,

Je m'interrogeais sur un point concernant les ATN des voitures de société.

Nous sommes d'accord sur le fait que le but de cet ATN c'est au final de dire qu'on tire un avantage privé d'un véhicule de société, et que c'est donc équivalent à une rémunération. Oui mais quid si on a deux voitures. A savoir une voiture de société et une voiture en privé, pourquoi devrait-on payer un ATN sur le véhicule de société si on a une deuxième véhicule pour ses déplacements privés ?

EDIT: Au cas où ma question ne semble pas clair :
Doit-on avoir un ATN sur un véhicule de société si on a déjà un véhicule privé qu'on utilise pour ses déplacements privés ? (Pas un ancêtre mais bien une voiture normale)

Bien à vous.

Dernière modification par rels (2016-12-23 12:37:55)

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#2 2016-12-23 12:37:04

RDACPT
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Re : Quid ATN voitures de société si on a deux voitures.

Avec quel véhicule vous rendez vous sur votre lieu de travail ?
Ne pas perdre de vue que vos déplacements domicile-lieu de travail sont considérés comme des déplacements privés.

Dernière modification par RDACPT (2016-12-23 13:32:37)

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#3 2016-12-23 12:42:26

rels
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Re : Quid ATN voitures de société si on a deux voitures.

Pas faux, dans mon cas c'est un peu particulier puisque mon domicile fiscal et le domicile de ma société sont les mêmes. Quand je me déplace c'est pour aller chez un client donc. Ok situation un peu particulière en effet. J'ai juste peur que ça soit vu comme une sorte d'évasion alors que bon je paye des taxes et autres sur ce deuxième véhicule, ça m'énerve donc d'en plus avoir un ATN sur ce véhicule de société.

Mais sinon je pensais aux employés, un de mes amis a 3 voitures dont une de société qu'il utilise fatalement pour aller au boulot et pour ses déplacements pro, mais un passage en calcul manuel sera surement refusé par son employeur et j'imagine que c'est le seul moyen de justification ?

Dernière modification par rels (2016-12-23 12:43:22)

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#4 2016-12-23 13:42:34

RDACPT
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Re : Quid ATN voitures de société si on a deux voitures.

Dans votre cas, si vous pouvez justifier que tous vos déplacements sont des déplacements professionnels, vous pouvez essayer de convaincre votre contrôleur qu’il n’y a pas de raison de calculer un ATN.
Cela implique que tous vos déplacements soient notés au jour le jour avec date, km départ, km arrivée, nom du client, etc.
Quant à votre ami, dès qu’il y a usage privé du véhicule, il y a calcul d’un ATN.

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#5 2016-12-23 15:19:02

rels
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Re : Quid ATN voitures de société si on a deux voitures.

Evidemment payé moins viens avec une certaine pénibilité... Quelle tristesse !

Mais votre raisonnement fait sens.

Je vous remercie pour votre avis et vous souhaites d'excellentes fêtes de fin d'année !

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