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#1 2008-03-19 16:39:04
- Fred
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Re: Revente de matériel par un particulier
Bonjour,
Un particulier non assujetti désire revendre son pc à la société pour laquelle il travaille, peut-il faire une "facture"ou plutôt un document sans faire apparaître la tva pour revente de matériel
la société peu-elle accepter un tel document et l'enregister dans sa compta en pièce justificative d'un paiement
merci
"Mieux vaut se disputer à l'air libre, que d'être d'accord derrière des barreaux" (Krasicki)
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#2 2008-03-19 16:53:50
- Jojo
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- Van: Brabant wallon
- Geregistreerd: 2004-01-16
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Re: Revente de matériel par un particulier
Pour autant que la valeur soit conforme aux normes du marché, aucun problème de "facturation" SANS tva.
Offline
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