Bonjour,
j'ai une petite asbl socio-culturelle qui emploie quelques salariés. Je ne savais pas qu'une assurance accidents du travail devait légalement être conclue pour chacun d'eux.
Je me vois actuellement infliger des sanctions considérables pour cette omission.
Mon comptable (indépendant) qui, pour autant que je sache, est sensé faire apparaître - selon le PCMN - les polices d'assurances en lien avec toute autre information comptable (ex : voiture de société => assurance auto) ne m'a pas fait remarquer ce manquement à mes obligations légales en matière d'assurance accidents du travail. Ce comptable a pourtant reconnu qu'il connaissait l'existence de cette obligation et s'est même excusé de sa "négligence".
Pensez-vous que je puisse engager sa responsabilité?
Merci de votre réponse rapide.
Fred21