#1 2008-03-19 16:39:04

Fred

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Re : Revente de matériel par un particulier

Bonjour,
Un particulier non assujetti désire revendre son pc à la société pour laquelle il travaille, peut-il faire une "facture"ou plutôt un document  sans faire apparaître la tva pour revente de matériel
la société peu-elle accepter un tel document et l'enregister dans sa compta en pièce justificative d'un paiement
merci

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Jojo

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Re : Revente de matériel par un particulier

Pour autant que la valeur soit conforme aux normes du marché, aucun problème de "facturation" SANS tva.