Valorisation de parts

Cecila · 2005-07-23 17:51:01

Pour commencer c'est pour un tfe.

Après diverses lectures, j'ai remarqué qu'en cas d'apport à une S.N.C. qu'on était pas obligé de faire appel à un réviseur.

Que se passe-t-il donc lorsque le "gérant" de la S.N.C. veut apporter les biens qu'ils possédaient en personne physique à la S.N.C., donc pas les vendre mais se faire "rémunéré en parts sociales.

Comment les valorises t-on.

Se base t-on sur la valeur du marché, sur la valeur comptable.

Doit-on passer l'écriture suivante :

232000 outillage
à 1000 capital

En cas d'apport doit-on calculer des plus-values de cessation dans le chef de la personne physique.

Merci d'avance

hittiche · 2005-07-24 11:08:58

La valeur est déterminée par l'apporteur : il peut donc valoriser comme il le souhaite.
L'écriture serait plutôt :
416 compte apport
à 100 Capital

et ensuite pour la libération :
232 matériel...
à 416 compte apport

Pour les plus-values : bien sûr qu'il faut calculer et les déclarer.

Cecila · 2005-07-24 11:54:38

Si il apporte ses biens dans la société, la société ne pourra pas amortir les biens vu qu'il sera rémunéré en parts sociales, je ne me trompe pas ?

Si il vend les biens à sa société, la société pourra amortir les biens.

Jojo · 2005-07-24 12:06:21

Qui vous aurait enseigné cela ?

Réfléchissez un peu au départ d'exemples ...

j'apporte un camion ...
j'apporte une clientèle ...
j'apporte un programme informatique qui change tous les ans ...

Cecila · 2005-07-24 12:56:13

Donc qu'il "apporte" où qu'il "vend" à la société dans les deux cas la société peut amortir les biens et donc reprendre les amortissements en charge.

La seule différence c'est que :

Si il vend la société lui doit de l'argent

Si il apporte la société ne lui doit pas d'argent car il sera rémunéré en part sociale

C'est juste comme cela ?

Merci

hittiche · 2005-07-24 13:03:43

c'est à peu près ça.

Cecila · 2005-07-24 14:08:24

Pourquoi un près cela, j'ai encore oublié quelque chose à ce niveau.

Dans la pratique le plus intéressant pour une S.N.C. c'est d'apporter ou de vendre un bien à sa société.

Jojo · 2005-07-24 14:16:52

Oui ...

vous ne regardez pas beaucoup plus loin que le bout de votre nez ...

Pour cette dernière question, l'intérêt de la société, c'est quoi ?
MAIS (C'est là qu'il faut regarder un peu plus loin !), l'intérêt de l'apporteur et/ou du vendeur, c'est quoi ?

Enfin, la meilleure solution ou la moins mauvaise pour les deux parties, c'est quoi ?

J'oublie volontairement que, dans certains cas, la loi, les coutumes, etc. empêchent de choisir certaine solutions.

Cecila · 2005-07-24 14:32:49

Je ne vois pas ce que j'oublie par rapport à la vente ou à l'apport puisque comme j'en ai déduis :

Si il vend = la société lui dois de l'argent
Si il apporte = la société lui donne des parts sociales

Du côté de la personne physique qu'il vende ou qu'il apporte il y aura des plus values taxable à 33 où 16,5 % selon que le bien à plus ou moins de 5 ans.

Je pense que ce qu'il faut regarder c'est si la société à la possibilité d'acheter les biens à son gérant, parce que si elle n'a pas la possibilité le gérant sera taxé sur une plus value pour laquelle il n'aura pas toucher l'argent.

Maintenant je me demande dans ce cas, comme la société donnera (dans mon travail) une rémunération à son gérant, peut être attendre avant de lui donner une rémunération pour autant que la société ne fasse pas un trop gros bénéfice, et que celui-ci prélève au mois le mois ce que la société lui dois.

Ou que la société fasse un financement pour payer son gérant.

Je ne vois pas si je dois encore penser à autre chose.

Dom · 2005-07-26 19:18:45

Après d'autres recherches j'en déduis :

Vue que mon exemple est une s.n.c. :

1) si le gérant apporte ses biens il sera "rémunéré" en parts sociales, mais sera taxé soit à 16,5 % où à 33 % sans avoir eu de l'argent et vu que dans une s.n.c. chaques associés est responsable des "dettes" de l'autre, augmenter le capital n'est pas intéressant.

Le seul point intéressant c'est qu'il ne doit pas faire appel à un réviseur pour l'apport.

2) si le gérant vend ses biens à la société il sera taxé mais en contrepartie la société lui devra de l'argent, donc en quelque sorte si la société à liquidité suffisante elle lui payera l'achat de ses biens et il ne devra pas avancer l'impôt.

J'espère que Jojo va dire que j'ai quand même regarder plus loin que le boût de mon nez. :#

Jojo · 2005-07-26 19:25:13

C'est bien !

En d'autrs termes, pourquoi ne pas faire un plan financier pour voir si c'est faisable ?

Pourquoi ne pas envisager aussi l'apport gratuit ?

Dom · 2005-07-26 19:36:06

Merci Jojo

C'est vrai que le plan financier serait un plus.

Mais l'apport gratuit je n'y avais pas pensé, quelle est l'intérêt du gérant ?

De plus dans la pratique je suppose que l'Administration Fiscale n'aime pas trop cela.

Je pense que pour imaginer cette exemple en plus, il faudrait peut être faire une convention entre les 2 partie (la s.n.c. et le gérant) en expliquant que l'apport est gratuit suite au fait que la société est en début d'activité et que le choix d'une s.n.c. était à caractère financier et donc qu'elle n'aurait pas la liquidité suffisante pour payer l'achat des biens du gérant.

De plus en ce qui concerne l'apport, je pense que celui-ci serait plus envisageable lors de la constitution et non pas (comme mon exemple) lors de la vie de la société.