Capital SPRL

nicomar · 2004-03-09 19:23:22

Bonsoir,

Je voudrais savoir si par exemple une SPRL à dépenser tout son capital libéré et n'a plus de liquidité, les associés peuvent faire des avances via le C/C sans devoir faire d'augmentation de capital.#boing# Si non que faut-il faire pour éviter la dissolution de la société.:s

Merci pour votre aidre

PJ · 2004-03-09 19:39:00

nicomar · 2004-03-09 20:22:22

Bonsoir,

Je veux dire par la que la société (créer il y a +/- 8 mois) n' a pas encore fait des ventes et est par conséquent en perte#ko#. La perte représente + du 3/4 du capital.
Est-ce plus claire ? Faut-il absolument faire une augmentation de capital ?
Y a t il une autre solution ?:s

Merci

PJ · 2004-03-09 20:32:53

tout dépend de la situation lors de la clôture de l'exercice c'est quand ?
Car c'est à ce moment la qu'il va falloir expliquer les choses, pour quand on prévoit les ventes.
Si toutefois entretemps il faut des liquiditées il faudra faire des apports.

nicomar · 2004-03-09 20:56:51

exercice comptable 1/07/2003 - 31/12/2004
apport = avance des assosiés.
Les ventes sont difficile à estimer (ils èsperent le + rapidement possible)
Mais en attendant la clôture, le gérant ne doit il pas faire un rapport pour expliquer la situation ??:s
Ne risque t il pas d'etre déclarer en faillite.#ko#

Merci

Pierre · 2004-03-09 21:28:39

Salut,

Il faut d'urgence relire le plan financier qui a été déposé chez le notaire lors de la constitution de la société ....... et qui engage la responsabilité des fondateurs.

Après cette lecture, je suggère que compare celui-ci avec la réalité afin de dégager au plus vite les causes de la descente au enfer et de dégager des pistes de redressement avant la clôture du premier exercice.

Relis également les articles 332, 333 du Code des sociétés; ca fait réfléchir !

Bon travail et bonne chance

nicomar · 2004-03-09 22:53:22

Merci pour les réponses

Mais je peux me permettre une dernière petite question.
Les avances sur C/C peuvent-ils servir à l'augmentation de capital ??

Merci

Cidjis · 2004-03-10 04:46:50

Oui, mais il faut passer les écritures comptables ad hoc et aller chez le notaire qui rédigera les documents requis pour la parution au moniteur de cette augmentation du capital. Demandez conseil à votre comptable qui connaît les tenants et les aboutissants et saura vous conseiller au mieux, car en société les pertes peuvent être reportées. Attention si perte = ou + 75 % du cpital initial un seul actionnaire peut demander la dissolution de la société. La déclaration en faillitte est une décision de l'assemblée générale et interviendra éventuellement lors de la cessation de paiements aux fournisseurs qui pourrait faire pencher la balance. Le conseil de relire le plan financier est à observer car si faillitte il y a, le tribunal pourrait demander des explications et juger les fondateurs co-responsables, ce qui mettrait les biens privés en jeu. Courage, car si vous envisagez rapidement des recettes sur les ventes futures cela peut s'arranger sans dégâts.

Fred · 2004-03-10 10:03:46

PJ · 2004-03-10 10:12:58

Dans la précipitation j'ai oublie de vous demander si le capital souscrit a été libérer entièrement ou seulement pour un tiers ?

nicomar · 2004-03-10 13:11:05

Le capital liberé de la SPRL est de 10000 Euro

Merci

YDK · 2004-03-10 14:19:05

Si je comprend la situation, il y une sprl, elle n'a libéré qu'à concurrence de 10.000 et il y un solde encore à libérer:

Je conseillerais de libérer le capital. En effet, le plan financier peut être ressorti pour vérifier la responsabilité des fondateurs (cf intervention de Cidjis plus haut
). Une avance par un C/C génère certe des liquidités mais n'améliore pas l'image bilantaire (augmentation des dettes). Par ailleurs, en cas de faillite le C/C se noie (se perd) dans la masse faillie. Notons encore que le(s) C/C courant actuel (ou futur) pourrait éventuellement être reclassé en capital et être considéré comme capital libéré et ce sans intervention de notaire ni réviseur à concurrence du solde restant encore à libérer (càd +/- 8.500 €). Opération considérée comme libération et non pas comme augmentation. Voir évidement de ne pas créer un conflit d'intérêt !!!

Cidjis · 2004-04-09 04:13:35

D'accord avec le raisonnement de YDK.
C'est la "solution" si on peut parler de solution le capital doit avant tout être libéré entièrement avant d'envisager autre chose.