#1 2006-06-22 22:25:46

Farfouille

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Re : Vente vehicule

Bonsoir

Un commerçant achète un véhicule à un particulier Luxembourgeois donc pas de récupération TVA

Il vend ce même véhicule à un particulier français qui lui propose un montant toutes taxes comprises

Peut on envisager la régularisation TVA sur les factures d'entretien de véhicule et ainsi ne pas repayer de TVA sur la vente ou cette révision ne peut-elle être utilisée que dans des cas bien précis

Farfouille

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Re : Vente vehicule

Les factures d'entretien et de réparation, contrôle technique ont été récupérées à 50% puisqu'il s'agit d'une voiture

Le véhicule est admis à 80% professionnel et est complètement amorti prix de revente 10000.00 euros

Il est évident que s'il était possible de faire cette régularisation et ne pas payer de TVA sur la revente il y aurait un gain certain mais est-ce possible

Il semblerait que cette régularisation ne serait possible que dans le cas d'un prélèvement

Merci de préciser