voiture

MIAN · 2007-09-11 21:48:11

je voudrais votre aide svp.

ma question:

dans notre société les cadres ont les voiture de la société .

il faut des reparations la facture est établi sur le nom de la société toujour avec tva.
les facture sont envoyés dans une autre pays (CEE)
il sont remboursé leur montant totale avec tva les cadres.

lors que jevois la facture de fourniseur belge c'est avec tva.

Mais la facture n'est pas enregistré dans la comptabilité de la société en belgique.il sont la dans les tiroir. ideeee

je pose la question aux cadres ainsi que employés lorsqu'il a une facture avec tva et etablir sur le nom de la société il doit être enregistré dans la comptabilité même les frais devrais être remboursé par l'employeur totalité aux employé puise que ilfaut recupérer la tva.

QUEL QU'UN QUI PEUT ME CONFIRMER ET DONNER UNE REPONSE SVP?

Atsou · 2007-09-12 07:02:48

Bonjour,

Vous avez raison sur un point :

1°) c'est correct que s'il existe des frais qui ne sont pas enregistrés par la Compta, alors la comptabilité ne donne plus une IMAGE FIDELE de la réalité des charges de l'entreprise.
Même dans le cas où ces factures seraient payées par une autre entité du groupe, il faudra au moins inscrire un "montant global" représentant ces transferts "intercompagnies".
Donc toutes les CHARGES DOIVENT être comptabilisées d'une manière ou d'une autre. (exple: facture globale, note interne....)
...mais pas nécessairement facture par facture.

2°) au regard du code TVA, la récupération de la tva versée lors de ses achats n'est pas une OBLIGATION, mais un droit ..... autrement dit si vous ne récupérer pas, vous ne serez pas poursuivi.
Au niveau interne, c'est comme un COÛT additionnel.

MAIS lorsque l'Administration fera un contrôle sur base des "Listings des Clients Assujettis" de votre fournisseur, elle se posera des questions. Cependant, à mon avis, l'administration ne viendra pas vous inquiéter pour des sommes que vous n'avez pas réclamées.

CONSEIL :

ATTIREZ l'attention de vos employeurs que la comptabilité n'est pas conforme à la réalité. Les factures peuvent être payées par une autre entreprise mais il faut inscrire que ce paiement est soit un don, soit une prestation intergroupe.
Si vous ne les prennez pas en compte, le FISC pourra les considérer comme des REVENUS FICTIFS.

Mais peut-être que ces charges et paiments sont pris en compte dans la comptabilité (consolidée) du Groupe.
Bref discutez-en avec vos employeurs avec beaucoup de tact.

Cordialement ... (il serait intéressant d'avoir d'autres avis)

gvbienst · 2007-09-12 22:15:14

Voici comme j'interprète la chose:

- un Groupe internationnal avec (fatalement) une maison mère basée ailleurs qu'en Belgique.

- une filliale Belge qui acceuille des cadres du groupe. Certaines charges sont supportées par la la filliale (salaires, frais divers, etc) mais sont reclassées vers la maison mère lors de la consolidation.

- Les cadres ont des véhicules mis à dispositions par le Groupe ou sont propriétaires et touchent des "car allowance".

- Les factures d'entretiens des véhicules sont règlées par les cadres au garage et ceux ci se font remboursé par la filliale belge.

- Comme la société belge ne comptabilise pas les factures je suppose qu'il existe un accord interne au groupe pour récupérer le cash.

En me basant sur ces hypothèse voici comment je procederais:

- la filliale belge doit comptabiliser les factures d'entretiens et récupérer 50% de la TVA.

- lors du remboursement au cadre, la compta doit appurer ces factures dans le compte fournisseur.

- Et la filliale belge, afin d'éviter de supporter la charge dans ses livres, refait une facture intracom pour la charge réelle (base+50% tva) vers la maison mère.

ps: je sais, il y a beaucoup de suppositon mais faut avouer que le premier post n'est pas totalement clair.

SGH · 2007-09-12 22:32:35

Bien d'accord avec vous et c'est pour cela que je n'ai pas répondu: le premier post est NEBULEUX, PAS CLAIR, PAS TRES NET AUSSI.

Courage.

MIAN · 2007-09-12 22:55:49

Merci beaucoup pour votre réponse.

2ème chose je voudrais avoir votre avis sur:

dans la société il ya beaucoup des gens qui travaillent quelque jours ici et quelque jour dans un autre pays (CEE) toute l'année.

ce qui je ne comprend pas ils ne sont pas régle selon notre législation sociale.
Comment on peut travailler dans un autre pays toute l'année
deux jours ici et trois jours la bàs,et pour être payé par sa filliale ou par une autre filliale malgré que la société belge située en belgique (SA) ?

et frais sont payé par la société et avec sa carte.

je serais très reconnaissant si quelqu'un peut m'expliquer?

ideeee