Corporate Desk 2018

#1 2004-08-05 13:45:56

Jon
Membre
Inscription : 2004-08-05
Messages : 3

Re : Emprunt obligataire

Bonjour.

Suis à la recherche de toutes informations sur les obligations et emprunts obligataires. En particulier sur le traitement fiscal de ces opérations.
Aussi bien du côté de l'émetteur que de l'obligataire.

Merci d'avance

Hors ligne

#2 2004-08-05 15:38:23

Savami
Membre
Lieu : CINEY
Inscription : 2004-08-05
Messages : 163

Re : Emprunt obligataire

Il y une grande différence si ce sont des obligations nominatives ou dématérialisées...

Hors ligne

#3 2004-08-05 22:07:21

Jon
Membre
Inscription : 2004-08-05
Messages : 3

Re : Emprunt obligataire

Ah bon?
Peux tu m'en dire plus???

Hors ligne

#4 2004-08-09 11:24:14

Savami
Membre
Lieu : CINEY
Inscription : 2004-08-05
Messages : 163

Re : Emprunt obligataire

le fisc ne se perd nulle part. Donc si les obligations sont au porteurs, le précompte doit être retenus à la source (c'est comme les actions)...

Hors ligne

Pied de page des forums