Warning: A non-numeric value encountered in /home/comptable/forum/lang/Dutch/common.php on line 90
Fusion entre société (Pagina 1) / Comptabilité générale / Comptable.be - Forums
Corporate Desk 2018

#1 2008-05-09 10:02:46

lombart
Gebruikers
Geregistreerd: 2006-12-30
Posts: 9

Re: Fusion entre société

Est-ce que quelqu'un pourrait m'expliquer comment ce pratique une fusion entre 2 société au niveau des écritures comptables ?

Je sais qu'on impute l'actif/passif dans la société absorbante mais que fait-on des perte ou bénéfice de la société absorbée ?

Merci de vos réponse.

BàV

byebye

Offline

#2 2008-05-11 15:44:05

Quartes
Gebruikers
Van: 1090 Bruxelles
Geregistreerd: 2006-02-17
Posts: 2,416
Website

Re: Fusion entre société

Bonjour,

Les écritures dans la société absorbante reflèteront la situation active et passive établie au moment de la fusion.

Il se pourrait qu'au préalable, une diminution ou augmentation de K de l'absorbée intervienne (afin de neutraliser le résultat par ex.)

Il en résulterait en tout cas que la situation active et passive de la fusion sera comptabilisée, comme telle, selon cette dernière situation de l'absorbée.

Ceci à mon avis.
Cordialement.


Errarum humanum est, perseverare diabolicum.
Gentil avec les gentils.

Offline

#3 2012-04-24 16:19:29

Kath
Gebruikers
Van: Province de Namur
Geregistreerd: 2007-11-09
Posts: 6

Re: Fusion entre société

Bonjour,

Dans le cadre de mon mémoire, je suis à la recherche des écritures comptables d'une fusion par acquisition entre 2 entreprises belges. Je possède un document qui détaille les écritures pour une législation française. ce n'est pas compatible.

Quelqu'un peut-il m'aider ?

Offline

#4 2012-04-24 17:19:48

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,103

Re: Fusion entre société

Où coincez-vous ?

En effet, l'écriture est assez simpliste

Eléments d'actif de la société absorbée
Eléments de passif de la société absorbée

à Portefeuille (dans la société absorbante)

Le solde est à passer comme Ecart d'absorption ...

Offline

#5 2012-04-24 18:55:33

Kath
Gebruikers
Van: Province de Namur
Geregistreerd: 2007-11-09
Posts: 6

Re: Fusion entre société

en fait je débute. Je n'ai que des notions de consolidation. Le document français que je possède me donne des étapes :
1) chez l'absorbée :
- créances s/ société recevant les apports
- solde de l'actif
- constatation du résultat de fusion
- remise des titres
- droit des associés
- partage des titres

2) chez l'absorbante
- constatation augmentation de capital
- réalisation des apports
- constatation des frais

Les comptes utilisé pour les écritures ne correspondent pas au plan comptable belge...

Je voudrais connaitre exactement les écritures pour les ajouter à ma partie théorique (les écritures de fusions ne sont pas courante dans la vie d'un comptable ;-) )

Offline

#6 2012-04-24 19:00:41

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,103

Re: Fusion entre société

Faux !
C'est un document de fusion simple !
Or, vous posez la question pour une absorption ...

Je vous ai déjà donné l'écriture théorique ...

Offline

#7 2012-04-24 19:25:51

Kath
Gebruikers
Van: Province de Namur
Geregistreerd: 2007-11-09
Posts: 6

Re: Fusion entre société

SI je comprend bien l'écriture l'actif ET le passif de la société absorbée s'impute au débit....

Que voulez-vous dire par portefeuille (titre ou effets) ?

donc :
Débit : Classes 1à5 (Actif+Passif)
D/C : écart de consolisation
à crédit : ????? Portefeuille

Offline

#8 2012-04-24 21:45:01

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,103

Re: Fusion entre société

Puisque vous déclarez avoir ACHETE (les titres de) la société absorbable, il faut bien que cela se retrouve dans vos actifs financiers !
Par ailleurs, les éléments de passif seront passés au passif !!!

Offline

#9 2012-06-30 10:12:40

Kath
Gebruikers
Van: Province de Namur
Geregistreerd: 2007-11-09
Posts: 6

Re: Fusion entre société

bonjour je reviens vers vous concernant les écritures.

Il m'est demandé de détailler les écritures comptables d'une fusion par absorption. Dans le lien ci-après en page 318 à 320, elle sont détaillée si je ne me trompe pas, il me semble. Cependant vous m'aviez dit qu'il s'agissait d'une simple écriture de sommation. Mais que dois-je faire de l'élimination des comptes réciproques ?

http://books.google.be/books?id=5PamrbJRUq8C&pg=PA370&dq=guide+pratique+l%C3%A9gislation+comptable&hl=fr&sa=X&ei=ibPuT8iJM8a3hQeg0IH4DA&ved=0CDgQ6AEwAA#v=onepage&q&f=false

Par avance merci

Offline


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#10 2012-06-30 10:26:29

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,103

Re: Fusion entre société

Offline

#11 2012-06-30 16:36:49

Kath
Gebruikers
Van: Province de Namur
Geregistreerd: 2007-11-09
Posts: 6

Re: Fusion entre société

cela ne m'aide pas beaucoup...

je veux parler des comptes réciproques qui sont annulées lors de la sommation.... quel est l'écriture ?

Offline

#12 2012-06-30 17:00:11

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,103

Re: Fusion entre société

Moi non plus ...

Traduisez alors plus clairement votre pensée !

Donnez les intitulés précis de vos comptes 'réciproques' !

Offline

#13 2012-06-30 17:00:11

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,103

Re: Fusion entre société

Moi non plus ...

Traduisez alors plus clairement votre pensée !

Donnez les intitulés précis de vos comptes 'réciproques' !

Offline

#14 2013-06-05 16:45:55

Davincci
Gebruikers
Geregistreerd: 2013-06-05
Posts: 7

Re: Fusion entre société

Bonjour,
Dans le cadre de mon mémoire (analyse financière), Il y a eu une fusion par absorption d'une filiale à 100%. Sachant qu'il n'y a pas lieu à une augmentation de capital dans ce cas là, je voudrais savoir s'il y a lieu à une quelconque écriture comptable.
J'ai trouvé plusieurs cas lors de ma recherche, mais pas celui d'une filiale à 100% (opération assimilé à une fusion par absorption).
Bien à vous,

Offline

#15 2013-06-05 17:37:00

RDACPT
Gebruikers
Van: Brabant Wallon
Geregistreerd: 2010-09-26
Posts: 513

Re: Fusion entre société

Voyez dans les avis de la C.N.C.

Offline

#16 2013-06-05 17:54:44

Davincci
Gebruikers
Geregistreerd: 2013-06-05
Posts: 7

Re: Fusion entre société

Ils ne parlent pas d'une filiale à 100%  roll
Mais plutôt d'un exemple où la société absorbante détient 20% des titres de la société absorbée.
C'est dans l'avis 2009/6- Traitement comptable des fusions.

Offline

#17 2013-06-05 19:22:58

Davincci
Gebruikers
Geregistreerd: 2013-06-05
Posts: 7

Re: Fusion entre société

Aidez moi SVP! Je suis à un jour de ma défense de mémoire.

Offline

Forum footer

Powered by FluxBB