activité complémentaire, pas de gains... mais..?

Tapoue · 2004-09-15 14:41:49

Tapoue · 2004-09-15 16:46:10

hmmmm, la réponse est trop bien furtive.. pourtant la question est qd même simple, SANS rentrer ds les détail, la question en version simplifiée:

Activité complémentaire,

a payer: frais comptable, + lois sociales et c'est tout.....

questions, en sachant que l'on rentre 0€!

1. on récupère les loi sociales au bout de 3 ans... juste?
2. si on déduit certain frais (véhicule, maison, charges, frais comptables, ETC), et qu'en plus on récupère la TVA sur les achat... moi sje ne vois AUCUN inconvéniant de ne RIEN GAGNER par l'activité complémentaire en soit même, étant donné qu'on est gagnant sur toute la ligne au niveau contribution, recup tva, recup lois sociales, etc....

pulsar · 2004-09-15 17:05:53

Pour compléter les réponses déjà donnée...

- Oui, ca peut être intéressant, car si activité complémentaire déficiatire, la perte sera déduite des autres revenus professionnels (et donc économie d'impôt),

MAIS :

Qui dit activité complémentaire dit...activité !

Que vous n'ayez pas de chiffre d'affaire au début de votre activité peut parfaitement se comprendre (il faut le temps de vous installer, d'aménager votre local, de contacter des clients potentiels, etc...)

Mais il est tout aussi évident que si n'avez aucune vente, pas de prestation, donc pas de client, pas de chiffre d'affaire, le fisc ne tardera pas à vous tomber dessus !

Le risque : qu'il rejette purement et simplement la déduction des frais professionnels que vous prétendez avoir eu, pour simulation (disposition anti-abus) avec en plus le risuqe de vous prendre une amende (intention d'éluder l'impôt...)

Pour les lois sociales, c'est exact : si vous n'avez pas eu de bénéfice, on vous remboursera le montant versé, et l'année qui suit (donc pas après 3 ans)

EN conclusion :

Activité complémentaire ? oui si elle existe réellement ! et vous pouvez être en perte pendant quelques année (j'ai un client qui est en perte depuis 6 ans...) mais il faut quand même que vous déclariez des recettes !;)

Tapoue · 2004-09-15 21:49:22

@pulsar, xavier: super, merci..... c'est CA que je cherchait comme réponse......

Maintenant une derniere pour cloturer l'histoire: si on arrete tout apres 3ans..... que ce passe t-il en qlq ligne? (je sais deja que par exemple si un véhicule est amortis en 5 ans, il y a 2 ans de je ne sais plus koi a rembourser, cad, rendre.....) Y a t il d'autre 'attrape' à éviter, ou a koi faut il s'attendre?

Un super grand merci en tout cas deja jusqu'ici!

Bonne nuit

pulsar · 2004-09-15 22:55:11

Si arrêt après 3 ans :

- Pour la TVA : période de révision de 5 ans (sauf immobilier). C'est à dire que si arrêt après 3 ans, vous devrez rembourser la TVA que vous aviez déduit sur les immobilisations

Le principe :

Ex : en 2004, achat d'un ordinateur : 2.000 €, tva 420 €, entièrement récupérée
achat de mobilier : 1.000 €, tva 210 € entièrement récupérée
en 2005, achat d'une voiture : 20.000 €, TVA 4.200 €, récupérée à 50% (usage profess. de 50%)
en 2006, achat d'un GSM : 500 €, tva 105 € entièrement récupérée

en 2007, on arrête l'activité.

Pour la TVA: On calculera en 5ème.

TVA due : sur ordi : 420 x 2/5 = 168 (acheté il y a 3 ans, donc 3/5 de la tva pouvait être déduite)
sur mob. : 210 x 2/5 = 84
sur voiture : 2.100 x 3/5 = 630
sur gsm : 105 x 4/5 = 84

MAIS : la tva ne devra pas être remboursée si : les biens sont détruit (attention il faut le prouver !) ou s'ils ont été vendu (donc vente avant d'arrêter l'activité, avec versement de la tva)

Enfin, en cas de cessation d'activité, attendez vous à un contrôle fiscal.

Celà dit, si vous êtes en perte pdt les 3 années d'activité complémentaires, et que vous arrêtez après 3 ans, vous avez une bonne justification à votre décision d'arrêter...

DONC pas d'activité complémentaire simulée, ça finirai par vous retomber dessus, avec à la clé une amende salée. Par contre, si vous avez des ventes, mais qu'au final vous êtes en perte, on ne peut rien vous dire (pour autant bien entendu que vous avez des revenus suffisant pour justifier votre train de vie...)

Fred · 2004-09-15 23:03:35

Je suis tout-à-fait d'accord avec mes collègues..
ceci dit j'ajouterai simplement une chose : pendant la durée de l'activité, faites attention aussi aux dépenses pouvant être jugées comme "déraisonnables" par rapport à votre chiffre d'affaires, par ex des frais de resto élevés, alors que vous avez que 2 ou 3 clients !

pulsar · 2004-09-16 02:03:40

Exact Fred, mais s'il a un bon comptable, celui çi lui donnera les limites à ne pas dépasser...

Tapoue · 2004-09-16 12:15:59

je vous remercie tous pour ces réponse bien précises......!!! Merci encore, bonne journée

PS: j'avais posé cette question ds le seul but de voir ce qui ce passe en cas de 'catastrophe', cad, si l'affaire ne marchais pas..... maintenant je suis prévenu, mais ca ira, j'en suis sure (sinon, je ne le ferrais pas, mais on ne sais jamais)