#1 2004-10-17 20:44:49

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

Bonjour à tous

Je suis en troisième graduat et j 'aimerais effectués un tfe sur les liquidations d'entreprise.
J'aurais voulu savoir si quelqu'un avait déjà un tfe sur le meme sujet et il si il pouvait m'aider à avoir une bonne stucture dans le travail.
Quel apport pratique peut on apporter à une liquidation?

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

J'aurais également voulu savoir l'impact au niveau de la tva et auniveau fiscal.

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

Que se passe t-il dans le cas ou toutes le parts sociales se retrouvent dans les mains d un seul actionaire ?
pouvez expliquez les cas pour toutes les sociétés?
Que se passe t-il dans le cas d’un décès ou d’une démission? Les conséquences sont elles différentes dans les divers types de société?

Sorry

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Re: Tfe sur les liquidations

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

Non je ne crois pas avoir oublier quelque chose. En fait, je veux savoir que se passe t'il en cas dans une dissolution qui est du  aun rassemblement de parts sociales ou dans le cas d'un décès.N'importe quel type de réponse sera la bien venue, même en format pdf.

Merci d'avance

bbmouche

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Re: Tfe sur les liquidations

Je viens juste de découvrir ce site.
Je suis aussi en 3° et je fais aussi mon tfe sur les liquidations.
Ca serait bien qu'on puisse échanger certaines idées concernant notre travail.
Tu es dans quelles région?

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

slt

je suis dans le brabant wallon et toi? c'est clair que ca pourrait etre intérressant de mettre nos informations en commun.

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

Pourrais t on me dire de quelle facon le liquidateur est payé?

SD

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Re: Tfe sur les liquidations

Les liquidateurs peuvent être payées de 3 manières:

1-Soit que le liquidateur fais des avances de frais au profit de la liquidation, dans ce cas les frais avancés lui seront naturellement rembourser.

2-Soit que le liquidateur est désigné par AG dans ce cas c'est l'AG sui fixera ses honoraires.

3-Soit que le liquidateur est désigné par le juje dans ce cas il sera rémuneré comme un curateur de faillite.

A+

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Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

Besoin d'aide concernant les ecritures de liquidations

mon cas pratique est une liquidation judiciaire. Je voulais savoir si pour les imo corp il faut faire un amort exceptionnel sur la valeur résiduel du bien avant la mise en liquidation ou est ce ke je passe cette écriture après.comment cela se passe t il au niveau des imo fin?
Merci deme répondre

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

suivant le code de l impot sur le revenu les plus value ne sont pas taxées ms elle doivent qd meme rentrées dans le cadre IA de la décla fiscale, ce qui signifie qu'elle sont qd meme taxé?!!!
Quelqu'un pourrait il m'éclairer à ce sujet?
Merci

xadine

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Re: Tfe sur les liquidations

est ce ke les provisions pour liquidation, pour honoraire de liquidateur et pour dégat minier sont elle imposable dans le cadre IA de la décla fiscale ou sonrt elle placé dans le cadre IB.
J'ai également des imo corp avec une VNC, est ce que l on doit acté un complément d'amortissement avant de les vendrent afin d'avoir uune VNC égale à 0?

Neron

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Re: Tfe sur les liquidations

Pas gagné tout cela...

La meilleure chose à faire ? Ce qu'on appelle une BIBLIOTHEQUE !

Il y a des dizaines d'ouvrages de référence en impôt des sociétés qui traitent, notamment, de la liquidation de celles-ci. Il ne faut pas nécessairement choisir un ouvrage qui ne se concentre que sur ce sujet, car il est généralement plus fouillé et donc, plus difficile...

Il faut un peu se débrouiller que diable ! Et revenir ensuite avec des questions précises... s'il y en a !!!