Tenue comptable

YDK · 2004-05-05 16:56:27

On sait que la comptabilité nécessite la tenue de tout une série de documents et journaux. Ceci pour une période de 5 ans en ce qui concerne le fisc et 10 pour les tiers.

Lorsque l'on connait la liste des documents (cf Pacioli 103) on peut parfois tomber #ko# !!!

Ma question est de savoir, si l'on utilise une programme informatique, et que l'on a imprimé tout les documents ad hoc, doit-on d'une part garder la DB en état (càd dire sans archivage de données) de telle sorte à pouvoir re-imprimer des quelconques documents lors d'un contrôle et d'autre part doit-on garder le système opérationnel, si oui, pendant combien de temps ?

Merci pour votre réponse appuyée sur des textes légaux. L'article 315bis CIR 92 ex. 2004 reste asse flou pour moi ...

philippe · 2004-05-05 18:43:53

YDK · 2004-05-10 09:43:22

PizzaLucifero · 2004-05-10 10:28:14

Logiquement, si tu as imprimé tout ce qu'il fallait, le controleur sait s'y retrouver avec les feuilles papiers, donc pour moi tu ne dois pas conserver le programme.

Si la comptabilité de ton client va ailleurs, tu donne ton programme au client suivant ?

philippe · 2004-05-10 17:13:45

Votre question est étonnante car vous avez pourtant immédiatement mis le doigt sur le bon article du CIR, soit le 315bis, qui règle effectivement le problème de la conservation du système informatique utilisé.

Pour faire bref, même si vous avez imprimé, ce que vous devez encore faire malheureusement, il faut en outre conservé le système informatique. Le 315bis parle des dossiers d'analyse, de programmation et d'exploitation..Le programme et son mode d'emploi en somme.

jupiter · 2004-05-10 17:28:24

Un point me semble flou à cet effet... soit, on conserve le programme et la base de données... Mais si le programme doit rester en état de fonctionnement, convient-il de payer les licenses et les mises à jour du programme pendant ces 5 ou 10 années?
Si oui, ne pourrait on pas exporter les données sous excel ou access, afin de supprimer ce cout inutile (la license de la plupart des programmes n'est pas donnée...)

merci de vos réponses éclairées #boing#

pulsar · 2004-06-26 05:01:55

non, tu ne dois pas effetuer les mise a jour du programme. tu dois simplement conserver celui en état de marche, afin que le contrôleur puisse éventuellement effectuer certaines vérification. mais honnêtement, tout cela est très théorique..je ne connais aucun contrôleur qui te demandera à pouvoir tester ton logiciel, surtout si tu as cessé l'activité...par habitude, je peux te dire qu'en général, tu as un contrôel dans l'année qui suit la cessation de l'activité, alors après...