Problème du traitement d'un emprunt hypothécaire

compta man · 2005-10-03 15:43:00

Bonjour

En matière de traitement d'emprunt hypothécaire, j'aurai besoin de vos éclaircissements car ici, dans ma fiduciaire, on est hésitant sur ce point.

J'ai un couple marié où monsieur et madame ont ensemble une habitation avec un emprunt hypothécaire contracté par leurs soins à concurrence de 60 % madame et 40 % monsieur.

Il s'agit d'un second mariage pour monsieur qui rembourse encore un emprunt hypothécaire avec son ancienne épouse pour l'ancienne maison commune de ce dernier.

Cette année, monsieur et madame ont décidés de contracter un emprunt hypothécaire pour que monsieur s'acquitte plus rapidement de l'emprunt de son premier mariage.

Quid du traitement du capital et des inétrêts de cet emprunt ?

merci à vous tous

BBF · 2005-10-03 16:29:11

Si j'en crois mes modestes connaissances,
ne sont déductibles fiscalements que les intérêts d'emprunts destinés à l'achat ou à la conservation de biens immobiliers (ou de droits réels) qui ne sont évidemment pas destinés à l'activité professionnelle.

Or, si je comprends bien (mais corrigez moi si je me trompe), Monsieur paye toujours une maison qu'il n'occupe plus.

Question : a-t'il toujours une partie de la propriété de cette maison?

Dans la négative, cet emprunt ne serait plus déductible puisqu'il ne vise plus l'achat ou la conservation d'un bien dans son chef.
Dans l'affirmative, cet emprunt resterait déductible puisque les conditions (achat ou conservation) restent remplies.

Ceci demande confirmation par mes collègues. :rules:

compta man · 2005-10-03 16:38:41

Bonjour bbf

Monsieur possède toujours une part de propriété donc je suis votre raisonnement auquel j'avais secrètement souscris !

Un grand merci à vous.

compta man · 2005-10-03 16:47:10

Par contre, la seule chose qui me chagrine, c'est que madame participe à un remboursement anticipé d'une maison (le deuxième emprunt hypoyhécaire pour madame et le troisième pour monsieur donc) qui sert à apurer plus rapidement le deuxième de monsieur alors que l'ancienne épouse de ce dernier y habite encore !

Monsieur déclare sa partie en indice 1106 divisé avec sa nouvelle épouse.

Et son ancienne épouse le déclare certainement en indice 1100.

Jojo · 2005-10-03 17:16:38

Je ne suis pas totallement d'accord avec cette première approche.

En effet, ce nouvel emprunt permet de ne pas vendre l'immeuble actuel de Monsieur et de Madame 2.

Il faudrait analyser plus en profondeur, dossier en main.

compta man · 2005-10-03 18:27:48

Donc pour vous Jojo, l

compta man · 2005-10-03 18:32:03

Donc pour vous Jojo, la nouvelle épouse de mon client peut déduire sa quotité de capital dans le cadre de cet emprunt hypothécaire qui lui permettra à son époux et donc à elle de bénéficier de ce bien immobilier ?

Jojo · 2005-10-03 20:17:58

J'ai tendance à dire 'Oui'.

Comme le souligne la signature d'un éminent intervenant, cet avis n'est valable que dans le cadre d'un forum ouvert n'ayant pas les documents en main.

jempy · 2005-10-04 14:43:42

compta man · 2005-10-05 15:34:20

Merci de toutes vos interventions !

Le big boss va prendre le dossier en main lui-même je suis curieux du traitement qui en découlera.

De plus, ce qui sera chouette, c'est qu'on vient d'apprendre qu'il vient de divorcer donc rebelote pour l'année prochaine où on devra évoluer avec une déclaration assez tordue !

merci à vous tous

Bertrand