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#1 2006-05-22 18:56:04
- MIAN
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Re: impot des sociétés
le dirigeant d'entreprise x est propriétaire d'un bien ommobilier ayant un rc de 2500 qu'il donne en location à sa société durant toute l'année 2003 pour un loyer de 13800 et des charges locatives poue 1450.
calculez dans le chef du dirigeant: la qualification en réminération, ainsi que le revenu net en bien immobilier.
-coefficient :1,3391
-coefficient de revalorisation:3,39
qui peut m'aider svp.
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#2 2006-05-22 19:47:08
- michaeld
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Re: impot des sociétés
Avec plaisir, mais je ne vais pas faire le boulot à votre place.
Quelle solution proposez vous ?
MD
Quand on pose une question, on a l'air bête une fois. Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.
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#3 2006-05-30 19:45:23
- MIAN
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Re: impot des sociétés
merci beaucoup .
Mais "friend is need is a friend indeed"
il à moyen de verifier si poosible la réponse
rc 2500
loyer 13800*1.3391 égale 14479.58
+ charges 1450
égale 19929.58(2500*5/3*3.39)
-14125 égale 5804.58
requalifier 5804.58
est-ce bien just?
Merci d'avance
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#4 2006-05-30 20:10:14
- rboudart
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Re: impot des sociétés
1° Les charges locatives ne doivent pas être prises en considération sauf s'il s'agit de charges qui auraient normalement dû être payées par le propriétaire (p.ex. le précompte immobilier)
2° Il n'y a pas lieu d'indexer le loyer perçu.
Vous devez requalifier la partie du loyer brut perçu qui serait supérieure au RC revalorisé x 5/3.
Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"
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#5 2006-05-30 20:24:13
- MIAN
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Re: impot des sociétés
donc si je bien compri il faut pas indexer mais dans la quetion d'examin il ya coefficient d'indexation:1.3391
2) 1450 charges locatives.
est-ce Pim?
je ne connais pas.
merci beucoup.
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#6 2006-05-30 20:36:43
- rboudart
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Re: impot des sociétés
C'est probablement pour voir si vous connaissez bien.
Si dans l'exercice, rien n'est précisé, partez du principe que ce sont de "vraies" charges locatives qui ne doivent pas être prises en compte pour le calcul de la requalification.
Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"
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#7 2006-05-30 20:47:55
- MIAN
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Re: impot des sociétés
merci beucoup.
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#8 2006-05-30 21:24:58
- rboudart
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Re: impot des sociétés
Si rien n'est précisé, indiquez plutôt "Je considère que ce sont de "vraies" charges locatives, donc...".
Le fil conducteur de la fiscalité: "Pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué?!"
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