#1 2007-10-19 00:16:38

tamtam

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Re: question TVA (débutant)

Bonjour à tous,

Eclairez-moi de vos lanternes !

Je vais poser une série de questions, faites-moi la remarque s'il est meilleur de les séparer en plusieurs discussions.

J'y vais:

1) Je fournis un service complémentaire (par complémentaire j'entends en plus à d'autres services) à l'un de mes clients.

Ce petit service est exécuté par un partenaire en France. Celui-ci me le facture 63,75 euros TTC (53,30 euros HT).

J'aimerais refacturer ce service à mon client sans gros bénéfice. Etablir une facture de 64 euros TTC par exemple.

Qu'en est-il de cette facture ? Comment calculer mon bénéfice, le montant HT etc. ?

Ah oui, point essentiel: la TVA en France (sur ma facture en tout cas) est de 19,6%. Or en Belgique elle est de 21%.

Ca complique tout, non ?

A moins qu'il faut se contenter de faire ses calcul or TVA ?

2) J'ai, il y a quelques temps acheté à titre privé des chaussures en France. Celui-ci me les a fait payer HT. Pourquoi ? J'en ai conclu qu'on a pas de TVA à payer lors d'opérations or de la Belgique (c'est ce que m'a prétendu encore un autre ami entrepreneur français - commerçant internationnal).

3) Qu'en est-il de la TVA lors de services rendus à l'étranger ?

4) Auriez-vous des liens pour des cours en ligne ou de la documentation où je pourrais rapidement mettre à jour mes connaissances (ou mon absence de connaissance) ?

Merci à tous !

kissa

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Re: question TVA (débutant)

AMICITAS@PR

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Re: question TVA (débutant)

Bonj, Bons,..

Pour suiivre les chemins de Kissa ;

on peu encore rajouter que la question avait déjà bien été répondue sur un autre poste.

Surtout ces derniers temps.!!
:happy:
BAT

---

fb/Marceline Feine

tamtam

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Re: question TVA (débutant)

Bonjour,

Pour la 1, ça soulève d'autres interrogations: - on ne peut pas récupérer la TVA via le bureau de TVA belge ??!!

Pour la 2, je n'ai pas donné de n° de TVA BE. J'ai passé la commande en tant que simple particulier et le vendeur fait beaucoup de vente en hors de France. Il devrait s'y connaître ! Comment expliquer cela ?

Pour la 3, imaginons que pour une entreprise française je suis chargé de la traduction de documents. Je leur facture comment étant donné que je suis établis en Belgique uniquement.

Merci pour la 4.

Pour AMICITAS@PR, peux-tu me donner l'adresse de ce post ? J'en ai lu des dizaines et je voulais des réponses plus précises à ma situation.

Merci pour vos contributions.

michaeld

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Re: question TVA (débutant)

Pour la 1.
Il y a moyen de récupérer la TVA auprès du service TVA français.  Mais pour récupépérer € 10.45, vous aurez + de frais que ce que vous allez récupérer.

Pour la 2.
Comment expliquer cela ?
Vous répondez vous même à la question : vous avez passé la commande comme simple particulier.

Pour la 3.
Vous facturez hors TVA et vous mentionnez sur votre facture l'article qui vous permet de facturer hors TVA.
Tout ceci à condition que votre client soit assujetti en France.

MD

---

Quand on pose une question, on a l'air bête une fois.  Si on ne pose pas la question, on reste bête toute sa vie.

Fiscus

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Re: question TVA (débutant)

1. La TVA française était-elle vraiment due ?

2. Si vous n'avez pas mis votre numéro de TVA et que tout a été fait comme particulier, c'est un soucis chez le commerçant. Pourquoi cela arrive ? C'est comme de savoir pourquoi Windows ne répond pas toujours aux solicitations des utilisateurs ... ;-) Je ne sais pas.

3. Prestation localisée en France, report de perception en France et vu que le client est français, ce sera à lui à déclarer cela dans sa probre déclaration, c 'est l'article 21, §3, 7°

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Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.

J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.