achats hors CEE

Babar · 2004-08-06 14:58:55

bonjour à tous,

Nous avons trouvé un fournisseur truc chez qui nous envisageons de nous fournir.
Que se passe-t-il au niveau TVA, dédouanement, etc?

Merci

f · 2004-08-06 18:23:00

un fournisseur truc ?

Babar · 2004-08-06 19:30:40

je suis honteuse !
j'ai écrit trop vite et j'ai inversé deux lettres !!
je recommence donc :

Nous avons trouvé un fournisseur TURC chez qui nous envisageons de nous fournir.
Que se passe-t-il au niveau TVA, dédouanement, etc?

merci beaucoup ! #lol#

F_Bonfond · 2004-08-06 19:47:03

La marchandise viendrat sous le couvert d'un carnet TIR, le régime est apuré par une déclaration d'importation IM4 avec paiement des droits d'entrée et de la TVA sauf si vous avez préalablement obtenu un numéro d'autorisation de report (ET1400......). Attention de ne SURTOUT pas ouvrir le camion avant que la vérification douanière soit opérée car en cas de rupture de scellé, l'amende minimale est de 125 €.

La base des droits d'entrée est composée de la valeur de la marchandise augmentée du pro rata des frais de transport, assurance etc jusqu'à l'entrée dans l'UE. La base TVA comprend l'ensemble des frais ET les droits d'entrée.

La déclaration d'importation est un document très technique, il est nécessaire de faire appel à un professionnel soit une agence en douane qui s'occupe alors également de la présentation de la marchandise à la douane soit un fiscaliste avec des connaissances en la matière. Si vous êtes de Liège, vous pouvez me contacter (coût 25-40 € selon technicité).

Il est important d'exiger que votre fournisseur vous procure un certificat de circulation modèle ATR1 car celui-ci permet de bénéficier de droits d'entrée à un taux inférieur au taux "normal" voire d'un taux nul.

Si vous voulez une idée des droits d'entrée, je peux vous donner quelques info, mais pour cela je dois connaître la nature exacte de la marchandise.

Attention également si il s'agit de tissus ou vêtements, il y a dans certain cas nécessité d'un document "certificat d'orogine textile" et/ou d'une licence, il en va de même pour une série de marchandises.

Un mail ou un message privé avec une description précise des marchandise et je pourrai vous fournir des informations beaucoup plus précises.

Babar · 2004-08-06 20:57:11

Bonsoir,

En fait il s'agit de perles et de fournitures diverses qui entrent dans le secteur de la bijouterie de fantaisie. Mais attention, uniquement des " pièces détachées ", c'est à dire perles en verre, en métal, fermoirs pour collier, etc...
Rien de valeur ( ni argent ni or ).
Cette marchandise rentre dans le secteur des fournitures destinées en finale à l'artisant.
Il se fait que lors d'un voyage d'agrémént, j'ai rencontré X fournisseurs dans mon secteurs, et bien entendu à des prix ( sur place ) défiant toute concurence Européenne. Donc voila pourquoi je cherche à en savoir plus.

Un grand merci à tous

F_Bonfond · 2004-08-07 15:01:21

Si au sens douanier du terme, il peut s'agir de bijouterie fantaisie, ces articles seront tarifiés dans une sous position du 7117, les droits d'entrée sont alors de 4% mais nuls en cas de présentation d'un ATR1.

Dans le cas contraire, chaque partie est tarifiée selon son régime propre qui est fonction de la matière constitutive.

Selon moi, les perles de verre seront tarifiées sous le code 7018 9090 00, droits d'entrée 6% et 0% avec un ATR1.

Si les fermoirs doivent suivre leur régime propre p ex en nickel code 7508 9000 00 droits d'entrée 0%.