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Taxation sur une bourse (Pagina 1) / Impôts des personnes physiques / Comptable.be - Forums
FINASSET 3.3.0.0

#1 2010-09-20 22:02:03

Chimiste
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Posts: 15

Re: Taxation sur une bourse

Bonjour,
D'ici peu, je souhaiterai commencer un stage post doctoral aux USA. Ce stage est effectué via une bourse américain : national science foundation.


Après prise de contact avec les impôts USA, ils m'indiquent que entant que non résident alien je devrai payer 15% de taxe.

Même question à notre ministère belge des impôts qui me dit lui que le traité USA-belgique a été mis a jour à ce sujet il y a quelques mois. Il me dit que si je reste domicilié en belgique, le traité dit que je lèserai taxé que en Belgique.
Ma question est donc : quel serait le taux de taxation sur cette bourse?
Merci

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#2 2010-09-20 22:23:36

Jojo
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Re: Taxation sur une bourse

Il faut consulter, dossier en mains ...
En effet, il y a quatre ou cinq réponses ...

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#3 2010-11-09 21:35:58

Chimiste
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Posts: 15

Re: Taxation sur une bourse

Bon...

je reviens avec ma bourse... Je vais toucher une bourse pour faire un stage post doctoral aux USA et au final... Personne ne peut me dire si celle bourse sera taxée ou non... (J'ai consulté deux comptables et aucune réponse claire et nette...)

Je sais juste qu'une bourse européenne n'est pas taxée... Et qu'en France elle ne l'est pas...

Si jamais quelqu'un sur ce forum avait une idée...

merci ;-)

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#4 2010-11-09 21:54:07

Jojo
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Re: Taxation sur une bourse

Cette matière est (très) complexe et ne peut être examinée que sur pièces !
Il serait judicieux de consulter.

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#5 2010-11-09 23:49:21

Chimiste
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Geregistreerd: 2010-05-11
Posts: 15

Re: Taxation sur une bourse

Bonsoir,

Merci pour la réponse. Je n'ai malheureusement pas plus d'information si ce n'est le montant de la bourse americaine. J'ai contacté le ministère des finances qui m'a annoncé qu'etant etudiant, domicilié en Belgique, les USA ne devaient rien prélever. Cette Info a été confirmée par l'IRS américain. Quant à savoir si la bourse était taxée ou non, notre ministère des finances me renvoie d'une personne à l'autre qui me donnent des réponses contradictoires tout en précisant que des réunions devaient avoir lieues pour tenter de mieux définir les "scholarship" du traité Belgique - USA.

Difficile  de nos jours de faire des stages d'études à l'étranger :-)

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#6 2010-11-10 09:39:41

Taz
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Posts: 170

Re: Taxation sur une bourse

Pas ceertain que cela vous aidera plus...

http://ccff02.minfin.fgov.be/KMWeb/document.do?method=view&id=5c9f7f11-c4ab-4df4-9de5-5e335f7356a8#findHighlighted

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#7 2010-11-10 11:47:20

Jojo
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Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
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Re: Taxation sur une bourse

xxx

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#8 2010-11-10 11:47:20

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,103

Re: Taxation sur une bourse

Je ne puis que confirmer ma proposition : CONSULTEZ !

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