FINASSET 3.3.0.0

#1 2017-05-31 23:12:50

Serge033
Membre
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Messages : 2

Amortissement achat moto / revente / TVA

Bonjour
Je suis Indépendant assujetti à la tva et j’ai une moto a usage professionnel a raison de 75%.
Dans mes déclarations de TVA j’ai déduit 50% du montant de la TVA de son prix d’achat.
J’ai décidé de l’amortir sur 5 ans linéairement
Je me pose des questions comment/quand revendre cette moto ? Que payer / déclarer ?

Pour l’exercice admettons que son prix est de 7300euros TTC soit 1267euros de TVA (21%)
Récupération de 50% de tva soit 633,5 euros   
A raison de 75% d’usage professionnel soit le capital à amortir est de (7300 – 633.5) * 75% = 5000 euros
Ou encore 1000euros chaque année (amortissement linéaire sur 5 ans)

Soit mes questions :

1    Apres  5  ans  la moto sera amortie.  Dois-je revendre la moto avec 21% de tva ? Même si le client n’est pas assujetti ? Si je la revends  a 2000euros + tva ? dois-je déclarer cette TVA et cette somme comme un revenu et qui sera donc encore imposée ?
2    Il n’y a pas de cote des motos d’occasion. Pourrai-je la revendre à n’importe quel prix ?
3    Si l’opération de vente se réalise a après 3 ans seuls 3000 euros seront amorti. Comment procéder en cas de revente ?

Merci pour vos réponses   ;-)

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#2 2017-06-01 08:48:41

Jojo
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Lieu : Brabant wallon
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Messages : 11 065

Re : Amortissement achat moto / revente / TVA

Même s'il n'y a pas de cote, vous ne pouvez pas vendre à n'importe quel prix mais bien à celui du marché !
Le prix de vente à un particulier doit comporter la tva sur les 75 % professionnels et rien sur les 25 % privés.
Attention à faire les calculs en dedans si vous vendez à un prix TTC !!!
La plus-value ou la moins-value se calcule sur base de la valeur résiduelle au jour de la vente.

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#3 2017-06-06 23:54:08

Serge033
Membre
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Messages : 2

Re : Amortissement achat moto / revente / TVA

Un tout grand Merci a Jojo pour sa réponse!

En admettant qu'a la fin des 5ans je la revends pour 2920 euros ttc soit encore 2000euro htva pour la partie professionel.
Et donc j'aurais une plus value de 2000 euros qui vont encore être taxé comme revenu? Soit encore +- 1000euros d'impot?? Et pourtant l'argent qui a été utilisé pour l'acheté avait déja été taxé!!
Je trouve cela pas tres correcte... je me trompe dans mon raisonnement?

Merci

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#4 2017-06-07 08:29:52

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 11 065

Re : Amortissement achat moto / revente / TVA

Pour le raisonnement ; malheureusement !
Pour l'exemple chiffré : euh ...

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