Corporate Desk 2018

#1 2004-06-30 00:34:34

Rajounette
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Re : FRAIS REEL - FORFAIT???

j'ai un petit probleme, je ne comprends pas le calcul des frais reel et du forfait, est ce que quelqu'un pourrais me donner un exemple chifrré dans le cas ou le frais reel est plus avantageux que le forfait legal..... merci

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#2 2004-06-30 08:37:54

pulsar
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Re : FRAIS REEL - FORFAIT???

Le forfait, c'est un montant calculé sur base des revenus, comme l'impôts.
Les frais profess. forfaitaires sont calculés en fonction des revenus,

Pour les revenus 2003, le barème est le suivant :

Revenus de 0 € à 4.500 € : 25%
Revenus de 4.500 € à 8.929.99 € : 10 %
Revenus de 8.930 € à 14.870 € : 5%
Revenus plus de 14.870 € : 3 %

Bien entendu, les montant successifs des tranches s'additionnent, avec un maximum de 3.000 €.

Un exemple : mettons que le contribuable à des revenus de 12.000 €, le montant des frais prof. forfait. sera de  : 25% x 4.500 + 10% x (8.930 - 4.500) + 5% x (12.000 - 8.930) = 1.125 + 443 + 153,5 = 1.721,50 €

Les frais professionels réels : comme c'est indiqué, il s'agit des  frais réellement supportés pour acquérir ou conserver des revenus professionnels? par exemple la voiture, les frais de bureau, de tél, de gsm, etc...

Dans ce cas çi, il n'y a pas de limitation !

Exemple, on reprend notre contribuable avec des revenus brut de 12.000 €. Pour gagner cette somme, ce contribuable à une voiture, à passer de nombreux appels tél, etc,...de sort que quand il effectue la somme de tout les frais profess. qu'il a supporté pdt l'année, il arrive à 4.200 €. Et bien, il pourra déduire ces 4.200 € de ces revenus !

Attention, dans les frais réels, il y a de nombreuses limitation. Par exemple les frais de restaurant ne sont déductible qu'à concurence de 50% du montant réel, il y a aussi des limitations pour les frais de voiture, Etc...

D'autres précisions et / ou questions ?


"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein

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#3 2004-06-30 08:38:24

pulsar
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Re : FRAIS REEL - FORFAIT???

Le forfait, c'est un montant calculé sur base des revenus, comme l'impôts.
Les frais profess. forfaitaires sont calculés en fonction des revenus,

Pour les revenus 2003, le barème est le suivant :

Revenus de 0 € à 4.500 € : 25%
Revenus de 4.500 € à 8.929.99 € : 10 %
Revenus de 8.930 € à 14.870 € : 5%
Revenus plus de 14.870 € : 3 %

Bien entendu, les montant successifs des tranches s'additionnent, avec un maximum de 3.000 €.

Un exemple : mettons que le contribuable à des revenus de 12.000 €, le montant des frais prof. forfait. sera de  : 25% x 4.500 + 10% x (8.930 - 4.500) + 5% x (12.000 - 8.930) = 1.125 + 443 + 153,5 = 1.721,50 €

Les frais professionels réels : comme c'est indiqué, il s'agit des  frais réellement supportés pour acquérir ou conserver des revenus professionnels? par exemple la voiture, les frais de bureau, de tél, de gsm, etc...

Dans ce cas çi, il n'y a pas de limitation !

Exemple, on reprend notre contribuable avec des revenus brut de 12.000 €. Pour gagner cette somme, ce contribuable à une voiture, à passer de nombreux appels tél, etc,...de sort que quand il effectue la somme de tout les frais profess. qu'il a supporté pdt l'année, il arrive à 4.200 €. Et bien, il pourra déduire ces 4.200 € de ces revenus !

Attention, dans les frais réels, il y a de nombreuses limitation. Par exemple les frais de restaurant ne sont déductible qu'à concurence de 50% du montant réel, il y a aussi des limitations pour les frais de voiture, Etc...

D'autres précisions et / ou questions ?


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#4 2004-06-30 08:42:52

pulsar
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Re : FRAIS REEL - FORFAIT???

oups, envoyé 2 x !

pour compléter ma réponse; la déclaration des frais réel est plus avantageuse simplement quand le montant des frais réels est plus élevé que le montant obtenu sur base du forfait. Dans l'exemple donné avant, il est plus intéressant de déclarer les frais réels.

encore 2 petites remarques :

1/ si le forfait est plus intéressant que les frais réels (par exemple le forfait permetde déduire 2.000 € mais les frais réels ne sont que de 1.200 €à tu as automatiquement droit au forfait !!! en plus l'administration tiendra compte du forfait même si tu as déclaré les frais réels !

2/ tu peux changer chaque année, en fonction de ta situation. si tu as déclaré les frais réel l'année dernière, rien ne t'oblige à le faire cette année, c'est chaque année à voir ce qui est le plus intéressant


"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein

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#5 2004-06-30 08:52:08

IsaIsa
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Re : FRAIS REEL - FORFAIT???

Bonjour !

Concernant les frais réels : GSM, palm, PC,... peuvent être pris en considération mais je suppose qu'il y a un prorata à calculer prof/privé ... Comment le calculer ? Peut-on aussi déclarer la totalité ou faut-il amortir les frais d'acquisition dur 3 ans ? Merci

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#6 2004-06-30 12:25:16

gargamelle
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Re : FRAIS REEL - FORFAIT???

concernant un artiste qui a différent contrats d'employés en belgique et france, peut il déduire les notes de restaurants, de train,de taxi?

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#7 2004-06-30 12:36:50

f
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Re : FRAIS REEL - FORFAIT???

> gargamelle:

m/expérience: si artiste (genre comédien): pq pas en effet, pour autant que pièces justificatives et justification de la dépense (art 49 encore et tjrs); hôtels à l'étranger, hébergement, transports, spectacle vus sur place, télécom, documentation ... peuvent passer (seront déduits d'abord des revenus français avant calcul règle proportionnelle suivant convention de non-double imposition)

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#8 2007-03-20 16:18:39

redlion13
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Re : FRAIS REEL - FORFAIT???

Bonjour, je voulais un rensignement pour savoir comment faire pour ma déclaration Exercice 2008-Revenu 2007 (je sais que c'est tôt d'y penser).

Voilà maintenant un an et demi que je suis stagiaire rémunéré dans une PME, et pour le moment, j'ai toujours fait mes trajets en voiture et mon patron me paie mes frais de déplacements. De plus, je fait quelque petits trajets pour le compte de l'entreprise dont je fais une note de frais.

Mais à partir de mai 2007, je vais commencer à venir en moto (125cc). je voulais donc savoir comment faire pour calculer mes frais avec les différents remboursement que mon patron me fait? où dois-je arrêté de faire une note de frais pour mes petits déplacements?

Merci pour votre réponse.

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