#1 2009-03-15 19:04:57

Jonathan

Membre

Lieu : Engis

Inscription : 2004-05-26

Messages : 14

Re : Revenus occasionnels

Bonjour à tous,

Je souhaiterais avoir votre avis sur le problème suivant.

Je suis éducateur dans un home pour enfants. Nous sommes donc appelé à travailler des nuits, des samedis, des dimanches, ...

Dernièrement, la législation de notre secteur a évolué et nous sommes dorénavant payé avec un sursalaire lorsque nous effectuons des prestations dites "irrégulières"...

Bref, afin de faciliter la vie de tout le monde, j'ai développé une petite application qui permet de calculer les heures dites "irrégulières" de chaque éducateur en fonction de son horaire de travail mensuel et des changements éventuels qu'il y aurait eu dans son horaire.

Ma question est la suivante : mon employeur souhaite me racheter cette petite application. Puis-je déclarer le montant que mon employeur me verserait pour cette application en tant que revenu occasionnel ou pas ?

Si pas, que dois-je faire ? Me mettre en tant qu'indépendant complémentaire ?

En vous remerciant d'avance pour vos réponses, bonne soirée à tous.

---

Qui bene amat, bene castigat !

Jojo

Membre

Lieu : Brabant wallon

Inscription : 2004-01-16

Messages : 11 103

Re : Revenus occasionnels

Difficile de vous conseiller comme cela !
Le problème vient du fait que vous allez vendre à VOTRE employeur !
Il pourrait y avoir allitération avec votre statut de salarié.
L'ONSS ET le fisc POURRAIENT en discuter !

Voyez donc en fonction du montant de la vente s'il ne serait pas sage de consulter.

Jonathan

Membre

Lieu : Engis

Inscription : 2004-05-26

Messages : 14

Re : Revenus occasionnels

Merci pour votre réponse si rapide...

Simplement, si maintenant je décide de vendre cette application à d'autres institutions et donc plus uniquement à mon employeur, puis-je dès lors considérer qu'il s'agirait de revenus occasionnels ?

Deuxièmement, est-ce que le fait de me mettre en tant qu'indépendant complémentaire poserait problème au FISC et/ou à l'ONSS si je revendais cette application uniquement à mon employeur ?

Troisièmement, me conseilleriez-vous de me mettre en tant qu'indépendant complémentaire pour le vendre tant à mon employeur qu'aux autres institutions ?

En vous remerciant encore une fois pour vos réponses...

---

Qui bene amat, bene castigat !

Jojo

Membre

Lieu : Brabant wallon

Inscription : 2004-01-16

Messages : 11 103

Re : Revenus occasionnels

Réponse un
Oui
Réponse deux
Oui; très mauvais !
Réponse trois
Il faut analyser plus avant (Consultation)