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Déclaration TVA produits numériques (Pagina 1) / TVA / Comptable.be - Forums
Corporate Desk 2018

#1 2022-01-08 22:02:25

alex240994
Gebruikers
Geregistreerd: 2022-01-08
Posts: 2

Déclaration TVA produits numériques

Bonjour,

Je me permets de vous contacter, car je me pose une question sur ma déclaration TVA.

Je suis indépendant à titre complémentaire (belge) et vend des produits numériques (ebooks, pdf,...).

Comment se passe la déclaration dans ce cas ? Est-ce similaire à de l'e-commerce physique ?

À noter que certains de mes clients sont français.

Cordialement,

Offline

#2 2022-01-09 17:50:16

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 10,896

Re: Déclaration TVA produits numériques

C'est exactement la même chose !

Offline

#3 2022-01-09 18:18:23

alex240994
Gebruikers
Geregistreerd: 2022-01-08
Posts: 2

Re: Déclaration TVA produits numériques

Parfait, un grand merci pour votre réponse rapide. C'est donc une simple déclaration OSS.

Je me permets de vous poser une deuxième (et dernière) question.

Je vends également certains produits en affiliation (je touche une commission sur la vente).

Comment ce passe la déclaration dans ce cas ? C'est également une déclaration OSS ?

Cordialement,

Offline

#4 2022-01-09 23:24:16

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 10,896

Re: Déclaration TVA produits numériques

Vous vendez un service ...
Attention ! Parfois, c'est le vendeur originaire qui fait les documents ...
Il faut en savoir vraiment beaucoup plus !!!

Offline

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