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Apport stock dans une nouvelle activité (Pagina 1) / Comptabilité générale / Comptable.be - Forums
Corporate Desk 2018

#1 2021-09-23 17:58:57

NPI
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Apport stock dans une nouvelle activité

Bonjour,

en espérant que ce soit clair...

J'ai débuté une nouvelle activité via une couveuse d'entreprise mais un problème se pose au niveau de la gestion des stocks. Je vais donc m'orienter vers un statut d'indépendant complémentaire (dans quelques mois).

La couveuse refusant de me refacturer le stock restant, je dois soit le liquider avant de passer à mon nouveau statut, soit trouver une autre solution. Il paraîtrait qu'il est possible de faire rentrer du stock dans la nouvelle activité sans facture en tant qu'apport en nature. Est-ce faisable ou faut-il d'office une facture d'achat (que ce soit en personne physique ou en société) SVP?

Merci

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#2 2021-09-23 18:26:25

Jojo
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Il y a plusieurs problèmes !
Votre situation au sein de la couveuse
Votre stock
Votre nouvelle activité en PP ou en société

Votre stock a normalement du subir son régime fiscal via la couveuse. Il faut s'en assurer
Si vous récupérez ce stock, il faut voir sous quelles conditions.
Vous n'en parlez pas !
De quoi s'agit-il ? Cela en vaut-il la peine ?
En effet, cet apport en société doit être avalisé par un réviseur d'entreprises dont les honoraires sont importants ...
A vous de voir !
En PP, il y a des solutions moins coûteuses.

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#3 2021-09-23 18:40:20

NPI
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Pour ma situation au sein de la couveuse, je suis un "porteur de projet" (au chômage avec dispense de l'ONEM).

J'ai acheté un peu de stock (mugs, t-shirt...) avec des factures établies au nom de la couveuse.

Je penche plus vers la PP dans un premier temps (via le tremplin indépendant).

Le problème est que la couveuse ne veut pas me revendre le stock restant, ce qui veut dire que je devrai tout vendre avant de passer en PP...On m'a parlé de cette solution de passer les dernières factures non rentrées auprès de la couveuse en apport en nature. Ce n'est peut-être pas légal (je n'en sais rien), dans ce cas tant pis mais s'il existe une autre solution pour éviter de me retrouver sans stock (et éviter d'avoir l'air de mettre mon activité en liquidation), je suis preneur. J'ai posé la question à un comptable débutant qui n'a pas encore eu ce genre de cas...

Merci

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#4 2021-09-23 21:31:16

Jojo
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Euh ...
Vous faites les réponses .... sans trop savoir !
Quel est le montant en jeu (Valeur résiduelle du stock) ?

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#5 2021-09-24 09:07:11

NPI
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

je pense qu'il y en aura pour +- 3000€ de stock (ça dépendra de ce qui a été vendu en fin d'année).
J'essaye d'anticiper et d'éviter la mise à 0 de celui-ci (si possible). Y-a-t-il une solution à votre avis ou obligation de le liquider puisque refus de la couveuse de le refacturer?

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#6 2021-09-24 09:21:52

Jojo
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Il y a des solutions ...

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#7 2021-09-24 10:18:30

NPI
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Mais encore? Vous sauriez me donner une piste SVP?
Je passerai par un comptable mais si j'avais déjà une idée de ce que je peux faire le temps d'en trouver un.

Merci

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#8 2021-09-24 10:21:48

Jojo
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Nous ne donnons pas de consultation.

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#9 2021-09-24 11:27:59

HUST
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Bonjour, je connais assez bien les couveuses. 
Ce n'est pas normal qu'il ne vous refacturent pas ...votre...stock.
Il n'est pas normal non plus qu'ils vous obligent à liquider ledit stock ? (si j'ai bien compris)
Et l'impact fiscal de tout ce qui précède n'est pas négligeable...
Que disent leurs règles d'évaluations à propos des stocks ?

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#10 2021-09-24 12:25:28

NPI
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Bonjour,
ils ne m'ont pas demandé de liquider le stock mais c'est tout comme puisqu'ils veulent qu'il ne reste rien en fin d'activité.
Je n'ai rien trouvé par rapport aux règles d'évaluation des stocks (on parle juste de trésorerie positive) et on m'a demandé d'en avoir peu.
J'ai essayé d'en discuter plusieurs fois et ça n'a rien donné, du coup je compte me lancer en indépendant complémentaire l'année prochaine (je n'ai plus envie de me battre à ce sujet, ça ne donne rien).

En attendant se pose la question de ce que je vais faire, tout liquider et avoir l'air de liquider mon activité ou ne pas rentrer les dernières factures d'achat (si possible et légal) et trouver un moyen de faire rentrer ce stock dans ma nouvelle activité.
J'ai posé la question à un jeune comptable qui ne voyait pas trop comment faire et suis à la recherche d'un autre pour s'occuper de ma "future" comptabilité. J'espérais juste avoir une idée de quoi faire en attendant de trouver le comptable que je recherche.

Merci

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#11 2021-09-24 14:06:35

HUST
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

S'ils n'ont pas enregistré d'opération de variation de stock durant l'activité chez eux, il faut alors considérer en toute logique que vos achats ont été intégralement considéré comme dépenses en "one shot".  Ces dernières génèrent donc un résultat net (taxable) qui vous profite. 
Le tout est alors de voir avec votre comptable comment considérer ces produits dès l'entame de votre activité future qui devraient justifier votre prochain CA... en marge d'un stock permanent à tenir, cette fois.
Si votre stock se constitue d'achats récents ou prochains, peux-être que le mieux est de postposer ceux-ci pour les intégrer dans votre activité future.

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#12 2021-09-24 15:16:48

Jojo
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

C'est un peu plus compliqué que cela ! S'il reste du stock, il appartient à la couveuse ...

Si vous le recevez gratuitement, c'est - au minimum - un ATN et une régularisation TVA.
Normalement, il devrait vous être vendu mais cette solution, à vos dires, pose problème.

Donc : à suivre !

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#13 2021-09-24 18:03:46

HUST
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Re: Apport stock dans une nouvelle activité

Effectivement Jojo, sur base des factures...mais à condition que la couveuse tienne un inventaire, ce qui, a priori, ne semble pas être leur politique (sinon, il n'aurait aucune raison de ne pas refacturer).  Ceci étant si Mme demande une note de crédit pour annuler puis faire refacturer les M/ses sur son futur N°TVA, peut être une piste.
Mais il n'en demeure pas moins que si la couveuse prend les m/ses en one shot, c'est bon au niveau de son résultat net et son activité "ancienne" peut rassurer son contrôleur sur la discordance CA/Achats.
N'empêche que la façon de traiter les doc de la couveuse m'interpelle...

Laatst bewerkt door HUST (2021-09-24 18:04:24)

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