Art. 2 du code de la tva

numberone · 2004-04-28 11:00:03

bonjour à tous,
Par exemple un américain vend des photos à un belge, comment tenir compte de l'écriture en compte si le belge est assujetti ou simple particulier, pour l'assujetti il a droit à la déduction ou pas? ET COMMENT?
Merci d'avance,

Abdelilah · 2004-04-28 12:18:02

Salut

Il faudrai plus de precisionsssssssss...

Ex. Soc americaine vend des photos ou ca en belgique ou au USA

si USA

Exportation

61
a 44

si Belgique

l'americain devrait avoir un num de TVA belge

61
411
a 44

Mais il faut vraiment plus d'infosssss...

numberone · 2004-04-28 16:04:43

rebonjour,

oui un américain en belgique et qui a un numéro de tva pour plus de précisions c'est un assujetti occasionnel, je reformule ma question j'aimerais savoir si le belge en question a droit de déduction ou pas et est-ce que l'américain est obligé de l'a portée en compte? merci

numberone · 2004-04-29 17:56:58

Re: Art. 2 du code de la tva

quelqu'un peut m'aider à répondre à mes questions c assez urgent merci d'avance.

#1 2004-04-28 11:00:03

Re : Art. 2 du code de la tva

#2 2004-04-28 12:18:02

Re : Art. 2 du code de la tva

#3 2004-04-28 16:04:43

Re : Art. 2 du code de la tva

#4 2004-04-29 17:56:58

Re : Art. 2 du code de la tva

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