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#1 2016-09-27 13:52:48

Justine_leviathans
Membre
Inscription : 2016-09-27
Messages : 3

ASBL sportive : achat groupé et TVA

Bonjour,

Je suis trésorière d'une petite asbl sportive, créée il y a quelques mois, et je me pose une question en matière de TVA.

Si j'ai bien compris, en tant que petite ASBL sportive, nous sommes automatiquement assujettis à la TVA MAIS nous pouvons en être exemptés pour les activités qui tombent sous l'article 44.
Apparemment, les cotisations de nos membres et la tenue d'une buvette pendant les matches pourront être exemptés, ce qui maintien la tâche de trésorerie dans le domaine de l'acceptable pour les amateurs que nous sommes.
Mais...

Nous souhaitons passer une commande commune à un fournisseur pour des vareuses/shorts pour nos membres. Par facilité, nous avons arrondi le prix de revient par pièce, et nous l'avons arrondi vers le haut. Il y aura donc un (très léger) bénéfice généré par cette commande/revente.
Et j'avoue que je suis perdue.
Si on fait cet achat groupé, doit-on faire une déclaration TVA? On devient donc assujetti mixte?
Y'a-t-il moyen de faire une commande commune en évitant ça?


Merci d'avance pour votre aide, et toutes mes excuses pour les probables questions stupides...

Dernière modification par Justine_leviathans (2016-09-27 13:53:10)

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#2 2016-09-27 14:41:14

Jojo
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Re : ASBL sportive : achat groupé et TVA

Sauf à avoir des informations plus précises, le cas vanté ne vous rendra pas assujetti.

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#3 2016-09-28 17:40:44

Justine_leviathans
Membre
Inscription : 2016-09-27
Messages : 3

Re : ASBL sportive : achat groupé et TVA

Un grand merci pour votre réponse!

Pour ma culture, si ce n'est pas trop vous demander alors que vous avez déjà apaisé ma crainte... Pourquoi? Parce que c'est limité aux membres et que le léger excédet est réinvesti à leur bénéfice? Parce que l'excédent justement est dérisoire?

Encore merci

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#4 2016-09-28 22:03:43

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
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Re : ASBL sportive : achat groupé et TVA

Effectivement, auto-financement !

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#5 2016-09-29 00:16:52

Justine_leviathans
Membre
Inscription : 2016-09-27
Messages : 3

Re : ASBL sportive : achat groupé et TVA

Ok, j'y vois un peu plus clair!

On va attendre un peu (et probablement consulter un professionnel) avant d'élargir aux externes et de chercher à faire du bénéfice sur le merchandising, du coup.

Merci encore!

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