Warning: A non-numeric value encountered in /home/comptable/forum/lang/Dutch/common.php on line 90
ATN utilitaire (Pagina 1) / Impôts des Sociétés / Comptable.be - Forums
FINASSET 3.3.0.0

#1 2012-06-02 11:04:39

sebaaas
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-11-17
Posts: 77

Re: ATN utilitaire

Bonjour à tous,

Petit soucis technique pour calculer la valeur de l'ATN sur un utilitaire. Il faut prendre la valeur réel. Donc l'ensemble des coûts sur une année (amortissement, assurance, taxe, carburant, financement, ... ) et faire le ration kilomètre privé / kilomètre total. Pour le moment pas trop de soucis. Mais quid de l'impacte sur ce calcul de l'éventuel futur plus value lors de la revente du bien ?

Merci

Offline

#2 2012-06-02 12:32:10

COMPTALUX
Gebruikers
Geregistreerd: 2008-01-30
Posts: 437

Re: ATN utilitaire

Absolument pas d'impact.

Offline

#3 2012-06-02 17:04:08

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,068

Re: ATN utilitaire

Un ATN n'a rien à voir avec une éventuelle taxation de plus-value !

Offline

#4 2012-06-03 08:02:15

LUPIN
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-12-07
Posts: 172

Re: ATN utilitaire

Lors d'un séminaire proche, le brillant orateur soutenait la proposition suivante :

L'ATN d'un utilitaire ne peut pas dépasser l'atn d'un véhicule classique.

Qu'en pensez-vous et ssur quelle base juridique, peut-on afirmer cela.

Pour ma part, cela me semble un peu compliqué à défendre...


Mieux vaut un comptable au chômage qu'un comptable en prison.

Offline

#5 2012-06-03 08:44:14

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,068

Re: ATN utilitaire

Je trouverais un moyen de défense de cette thèse par allitération dans la restriction apportée par le fisc lui-même lors du calcul de l'ATN locatif.
En effet, on PEUT ne pas prendre le calcul 'officiel' dès lors que le bien immobilier mis à disposition dépasse sensiblement les critères  de bon père de famille ...
Exemple pour rappel : je suis gestionnaire (Régisseur) pour un très riche propriétaire terrien et je loge au château ...
Il est évident que mon ATN ne devra pas être calculé sur le RC de cette somptueuse demeure ...

Offline

#6 2012-06-03 09:05:15

LUPIN
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-12-07
Posts: 172

Re: ATN utilitaire

Merci pour la réponse, mais quelle base de CO2 faut-il prendre.
Pour ma part, sachant  qu'il n'est pas défini, je prendrai le montant maximum.

Qu'en pensez-vous ?


Mieux vaut un comptable au chômage qu'un comptable en prison.

Offline

#7 2012-06-03 09:28:02

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,068

Re: ATN utilitaire

Euh ...

Sachant qu'il n'est pas défini ?

Effectivement, lorsqu'on ne définit pas clairement la situation du véhicule, on DOIT prendre le barème le plus élevé !

Offline


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#8 2012-06-03 21:16:12

sebaaas
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-11-17
Posts: 77

Re: ATN utilitaire

Offline


Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 764

Warning: preg_replace(): The /e modifier is no longer supported, use preg_replace_callback instead in /home/comptable/forum/include/parser.php on line 837

#9 2012-06-03 21:57:31

Jojo
Gebruikers
Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-01-16
Posts: 11,068

Re: ATN utilitaire

Offline

Forum footer

Powered by FluxBB