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#1 2018-03-12 13:17:38
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ATN voiture DNA 40%
Bonjour,
LA DNA sur ATN voiture passe à 40% si les frais de carburant privés sont pris en charge par la société.
Cette DNA s'applique donc même si l'ATN est taxé à l'ISOC c'est bien ça ?
Cela me semble pas très clair.
Merci d'avance pour vos réponses,
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#2 2018-03-12 14:26:01
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Re: ATN voiture DNA 40%
Que voulez-vous dire par "ATN taxé à l'ISoc" ?
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#3 2018-03-12 14:52:32
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Re: ATN voiture DNA 40%
Taxé à l'ISOC ==> imputation au débit du compte courant dirigeant et non déclaré à l'IPP
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#4 2018-03-12 16:06:46
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Re: ATN voiture DNA 40%
Dans ce cas, il n'y a pas d'ATN et donc pas de cotisation à 40%
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