Avantage en nature 2012 - DNA voiture

Almoradi · 2013-01-28 14:15:35

Bonjour,

Un administrateur a comme avantage en nature(voiture) un montant supérieur à celui calculé avec la nouvelle formule.
La DNA 17% a prendre en compte se calcule sur le montant de l'administrateur ou sur base du nouveau calcul.

Merci

Almoradi · 2013-02-01 08:27:39

Bonjour,

Personne pour m'éclairer !! ideeee

Merci

Jojo · 2013-02-01 09:40:41

Je ne comprends pas la question ...
Soyez éventuellement concret.

Almoradi · 2013-02-05 14:31:45

Bonjour

Par exemple sur sa fiche de paie il lui est compté comme forfait un avantage en nature pour la voiture de 2000 eur mais en appliquant la nouvelle formule l'avantage en nature serait de 1500 eur.
Donc 17% de DNA sur 1500 ou 2000
ideeee

Merci

RDACPT · 2013-02-05 15:16:31

Il faut faire annuler les 2.000,00 € sur les fiches de paye et les remplacer par l'ATN de 1.500,00 €.
Les 17% se calculeront donc sur le montant de l'ATN

Almoradi · 2013-02-05 23:04:44

Et dans le cas ou l'avantage en nature est repris dans son compte courrant sur quel montant sera repris la DNA ?

Merci

steph16 · 2013-02-05 23:10:13

À priori pas de charge donc pas de DNA...

steph16 · 2013-02-05 23:29:44

Je rectifie ma réponse trop rapide

DNA repris sur le montant de l'atn calculé

Exemple (sans la TVA)

1). 618xxx atn avec DNA a 74xxx
2). 416xxx à 618yyy atn reclassé

...
Bav

#1 2013-01-28 14:15:35

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