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#1 2005-06-25 18:14:16
- amelie1608
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Re: Besoin d'aide pour Opérations Intracommunautaires
Bonjour à tous,
Est-ce que quelqu'un peut m'aider ?
Je cherche des sources d'informations précises en matière TVA :
Une entreprise belge possède deux numéros de TVA , un belge et un allemand ). Elle possède un entrepôt en allemagne d'où elle envoie des marchandises dans des pays de la communauté. Comment savoir quel numéro de TVA indiqué sur la facture, le taux , les mentions , etc ?
Je cherchais dans les opérations triangulaires mais je ne trouve pas les réponses pratiques dont j'ai besoin.
Si quelqu'un peut m'aider, merci d'avance , :bj:
Amélie
Offline
#2 2005-06-25 21:12:27
Re: Besoin d'aide pour Opérations Intracommunautaires
Vous pouvez trouver la solution en consultant le registre des transferts et/ou des non transferts afin de savoir le statut TVA des marchandises
Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL
Offline
#3 2005-06-29 10:32:43
Re: Besoin d'aide pour Opérations Intracommunautaires
Je pense que le premier message n'est pas assez précis pour pouvoir y répondre correctement.
L'entreprise est enregistrée à la TVA en Belgique et en Allemagne. C'est bien, mais quel est le circuit des marchandises? Comment arrivent-elles dans l'entrepôt en allemagne ( livraisons de fournisseurs?, livraisons à soi-même?....)
Sans un détail précis du flux des marchandises et du type des ventes ( BtoB, BtoC, export...) bien difficile d'éclairer la situation....
Bien à vous.
MGuet
Offline
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