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#1 2004-08-06 12:47:07
- Ach
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Re : Commandes en cours d'éxécution
Bonjour à tous,
Ma question est la suivante :
Il existe deux méthodes de comptabilisation des commandes en cours : une pour laquelle on constate au fur et à mesure l'avancement des travaux et l'autre ou on comptabilise à la fin des travaux. Fiscalement qu'est ce que cela implique ? Et est ce que les IAS vont changer l'une ou l'autre méthode ?
Merci d'avance pour votre réponse.
:bj:
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#2 2004-08-09 04:23:29
- F_Bonfond
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Re : Commandes en cours d'éxécution
Il n'y a qu'un méthode, c'est de constater l'état de l'en cours en fin d'exercice. Sans cela on viole le principe de l'image fidèle.
Il est possible dans certaines conditions de comptabiliser une partie du bénéfice sur l'en cours de fabrication, le but est d'étaller le paiement de l'ISOC.
En tout état de cause, s'en référer aux règles d'évaluations mentionnées au livre des inventaires.
La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.
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#3 2004-08-10 00:57:58
- Ach
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- Lieu : Liège
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Re : Commandes en cours d'éxécution
Merci pour votre réponse.
Pouvez-vous me donner quelques exemples sur ces conditions ?
Je pensais au début que les 2 méthodes était acceptable . Il est vrai que la méthode de la valorisation au cout de revient (donc un résultat sur commande accusé lors de l'achèvement complet de la commande ) est plus prudente. Mais cette méthode je pense a l'inconvénient d'induire en erreur les tiers. Par exemple, on est au cours d'une année rentable et la date d'achévement tomberai l'exercice suivant. Bien sur, tout est relatif, tout dépendra de l'importance des montants. Quant à l'autre méthode, je pense qu'une entreprise avec une bonne expérience sur l'établissement des budgets et des couts pourrait se le permettre.
:bj:
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#4 2004-08-10 19:24:41
- F_Bonfond
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Re : Commandes en cours d'éxécution
En fait, les commandes en cours de fabrication sont valorisée à leur coût de revient majoré compte tenu du degré d'avancement des travaux, de l'excédent de prix (= bénéfice)stipulé au contrat par rapport au coût de revient. Pour autant que cet excédent soit raisonnablement certain.
On peut opter pour la valorisation au coût de revient.
En tout état de cause, en fin d'exercice, il y a lieu de valoriser les en cours selon l'une des méthodes exposées. Sans cela le principe de l'image fidèle n'est pas respecté et pire cela induirait une fraude fiscale attendu que des frais auront été constaté sans que ne soit constatée leur contre partie.
La méthode de prise en compte progressive du bénéfice peut être particulièrement intéressante fiscalement car elle permet d'étaller la charge fiscale sur deux exercice au moins. Cela est tout particulièrement intéressant lors de gros travaux et lorsque l'entreprise est soumise au taux progressif.
La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.
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