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#1 2004-04-20 22:09:16
- nicomar
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Re: Controle fiscale
Bonsoir,
Pour ceux qui ont de l'expérience pourriez-vous me dire quelles sont les postes
que le controleur vérifiera d'office ?:@
Comment ,en général, un controle se déroule t il ?:@
Merci
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#2 2004-04-20 22:22:51
- samycap
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Re: Controle fiscale
Vaste sujet que celui-là!!!
Tout dépend de l'activité examinée, si les chiffres correspndent à certaines normes, si les frais généraux ont été raisonnablement évalués, si toutes les concordances ont été vérifiées : chiffre d'affaires déclaré à la TVA, les salaires payés, etc...
La déclaration doit avoir été soigneusement complétée sans oubli trop marquant quant àaux fiches de rémunérations, ATN, loyers perçus....:@
Pour faire bref: vivons heureux , vivons cachés. Ne déclarons ni trop, ni trop peu.
N'oublions surtout pas ce que le contrôleur peut recouper comme information; déclarons ce qu'il faut pour vivre, sans exagérer, pour éviter une situation indiciaire, etc...
Exemple simple: le compteur de la voiture annonce un kilométrage annuel de 20.000 kms et vous revendiquez le carburant pour 50.000 kms !
Votre chiffre d'affaires est relativement bas et vous reprenez en charges professionnelles ( frais de représentation, par exemple) 25 % de celui-ci.
Tout dépend naturellement la profession exercée.
Bon courage!#bud#
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