- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 2005-06-03 15:48:29
- ayoub
- Membre
- Inscription : 2005-06-03
- Messages : 11
Re : déclaration tva
bonjour , je voudrais savoir comment enrgistrer le montant de la tva d une achat de timbres dans la déclaration merci d avance
Hors ligne
#2 2005-06-03 16:00:26
- beetlejuice
- Membre
- Inscription : 2005-05-19
- Messages : 8
Re : déclaration tva
ah bon il y a une T.V.A. sur les timbres !!! :-D
Je ne pense pas. Ou alors ce sont des timbres spéciaux #lol#
Bon wk
Hors ligne
#3 2005-06-03 16:15:17
- F_Bonfond
- Membre
- Lieu : Wiltz (Luxembourg)
- Inscription : 2004-06-06
- Messages : 1 866
Re : déclaration tva
Il n'y a pas de TVA sur les timbres voyons, le document justificatif émis par la poste mentionne d'ailleur TVA 0.
La différence entre l'optimisation fiscale et la fraude fiscale ? La prison.
Hors ligne
#4 2005-06-03 20:54:48
Re : déclaration tva
Je confirme les posts précedent.
Il faut jeter un coup d'oeil sur le Code TVA, art. 44, § 3, 12 et sur le manuel TVA n° 332/4. Consultable également sur: www.fisconet.fgov.be
Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...
Hors ligne
#5 2005-06-10 22:37:40
Re : déclaration tva
De toute manière, la TVA ne peut être déduite que lorsque la facture mentionne de manière séparée la TVA due par le fournisseur.
A supposé qu'une TVA eu été applicable, le document en possession de l'assujetti ne lui aurait pas permis d'exercer son droit à déduction.
Jean Pierre RIQUET - Expert TVA & ASBL
Hors ligne
Pages : 1
