- Contributions : Récentes | Sans réponse
Pages : 1
#1 2009-10-06 10:42:29
- Indépendant
- Membre
- Inscription : 2004-05-18
- Messages : 371
Re : Déduction TVA indépendant Personne Physique
Un indépendant "personne physique" (Mr Dupont) ouvre un commerce qui a une dénomination (exemple : les petits pois).
Il reçoit des factures soit au nom de Mr Dupont, soit au nom 'les petits pois" soit "les petits pois / Mr Dupont" MAIS avec son numéro de TVA.
Peut-il récupérer la TVA sur toutes les factures?
Est-ce différent si à la TVA il n'a renseigné que le nom MR DUPONT?
Est-ce différent si à la TVA il n'a renseigné que le nom MR DUPONT mais à la BCE il a indiqué la dénomination en plus?
Vive les vacances. :bj:
Hors ligne
#2 2009-10-06 11:20:02
- COMPTALUX
- Membre
- Inscription : 2008-01-30
- Messages : 437
Re : Déduction TVA indépendant Personne Physique
Il est toujours préférable de mentionner l'enseigne commerciale a la BCE et a la TVA afin d'éviter tout souci ultérieur.
Hors ligne
#3 2009-10-08 19:55:39
- ZUT
- Membre
- Lieu : Région très chouette
- Inscription : 2004-01-20
- Messages : 571
Re : Déduction TVA indépendant Personne Physique
Voici un peu de lecture pour toi
http://books.google.be/books?id=MJ3IPG_r_50C&pg=PA38&lpg=PA38&dq=d%C3%A9duction+tva+d%C3%A9nomination&source=bl&ots=dBChrtQkE4&sig=uces85tL4mhjzI0jxO4YtBnQQ0Q&hl=fr&ei=9CTOSpC7DeWOjAeDubDwAw&sa=X&oi=book_result&ct=result&resnum=3#v=onepage&q=d%C3%A9duction%20tva%20d%C3%A9nomination&f=false
Le temps n'est jamais perdu s'il est donné aux autres.
Hors ligne
Pages : 1