DNA sur événements de sociétés

isabelle77 · 2011-09-05 16:47:15

Une société qui paie des billets d'entrées pour une activité culturelle, ces frais sont-ils considérés comme des DNA soumis à 50%?

Merci d'avance pour votre aide

Jojo · 2011-09-05 16:50:50

En faveur de qui ?

isabelle77 · 2011-09-05 16:56:25

au point de vue de la société?

Jojo · 2011-09-05 16:59:54

Aux clients ?
Aux membres du personnel ?
A la direction ?
A personne ?

Jojo · 2011-09-05 16:59:54

Aux clients ?
Aux membres du personnel ?
A la direction ?
A personne ?

isabelle77 · 2011-09-05 17:06:32

Effectivement, je n'avais pas vu que ma question n'était pas complète.
Entrées payées à ses employés ?

Jojo · 2011-09-05 17:16:41

maximum 35,00 euros par personne et par an ...

Jojo · 2011-09-05 17:16:41

maximum 35,00 euros par personne et par an ...

#1 2011-09-05 16:47:15