Winbboks 2014 FR

#1 2013-01-30 12:17:04

KevinM
Membre
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Messages : 2

Re : Facturation à l'etranger

Bonjour,

Excusez moi d'avance si la question a déjà été posée, mais je n'ai pas trouver de reponse clair sur le site.

J'ai une asbl qui me perment de faire des facture à mes partenaire dans le cadre de sponsoring.

Aujourd'hui j'ai la possibilité de travailler avec une entreprise Française et je ne sais pas comment je dois établir ma facture dans ce cadre la.

Mentionner la TVA ou pas (21% ou 19,6%)?
La societe Française peut elle déduire la TVA ?


Asbl non assujeti a la TVA et entreprise française assujeti en France.

Merci pour d'avance pour votre réponse.
Kevin

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#2 2013-01-30 12:36:00

domifo
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Messages : 1 258

Re : Facturation à l'etranger

KevinM a écrit: J'ai une asbl qui me perment de faire des facture à mes partenaire dans le cadre de sponsoring.

bizarre, bizarre; une ASBL pour vous permettre de faire des factures à vos partenaires

en plus vous dites en être "propriétaire"

je pensait qu'ASBL signifiait association sans but lucratif


La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)

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#3 2013-01-30 12:45:55

Jojo
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Lieu : Brabant wallon
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Messages : 10 064

Re : Facturation à l'etranger

La formulation est très bizarre et pourrait sous-tendre du chipotage ...
Sur quelle base justifiez-vous un assujettissement à la tva ?

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#4 2013-01-30 13:06:59

KevinM
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Inscription : 2013-01-30
Messages : 2

Re : Facturation à l'etranger

Bonjour,

ca joue fortement sur les mots donc je recommence.

Je suis le président d'une asbl 'association sportive' avec des memnbres adhérents en s'acquitant d'une cotisation annuele.

Comme toute association sportive ou prèsque elle a recourt des partenaires (sponsors) pour fiannacer le bon fonctionnement de ses activités et facture(note de frais) les préstations publicitaires à ces mêmes partenaires.

Que ce soit dans le cadre d'evenement (encarts publicitairres, vetements floqués,...) ou lors des weekends de courses (dans les stands ou sur les véhicules de courses).

Ceci permet des faire rouler les membres de l'écurie ,tout comme cela permet a un footballeur de bénéficier d'un terrain entretenu, un basketteur de jouer dans une salle entretenu, ou encore de bénéficier d'équipements, etc...

Maintenant j'ai la possibilirté de me faire sponsoriser par une entreprise SA ou SAS etablie en France et je voulais savoir comment je devais établir ma facture sachant que l'asbl sans déclaration de TVA.


Est-ce plus comprehensible ainsi?
Merci
Kevin

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#5 2013-01-30 18:21:34

Jojo
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Re : Facturation à l'etranger

Effectivement, chaque mot a son importance !
Donc, sont-ce des encarts publicitaires ou des dons ?

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#6 2013-01-30 18:21:34

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 10 064

Re : Facturation à l'etranger

Effectivement, chaque mot a son importance !
Donc, sont-ce des encarts publicitaires ou des dons ?

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