Import/Export

vins · 2004-09-04 12:05:54

Bonjour, je suis étudiant et j'espère que vous pourrez éclairer ma lanterne. Voici 1 exemple:
* Importation d'un bien en Belgique, donc 81 et 87 pour le montant du bien et pas de tva car importation et pour l'IM4: 81= %tage du à l'IM4 et en 59=la tva à récup.

Si l' on revend le bien en Belgique, on facturera sans tva.

Est-ce bien ça? Je débute et j'ai un exa de tva comme par hasard.

Merci pour vos réponses :bang:

F_Bonfond · 2004-09-04 13:59:04

Ce n'est pas du tout correct.

Avant tout, on comptabilise et donc inscrit sur la déclaration TVA une fois que l'importation est effectuée, par conséquent, sur base de la facture à laquelle est joint l'IM4.

Case 87 valeur TVA mentionnée sur l'IM4 case 56 la TVA payée en douane et mentionnée sur l'IM4 et ce même montant en case 59.

Lorsque le bien est vendu en Belgique, cette transaction est frappée par la TVA tout à fait normalement puisque celle-ci a été récupérée via la case 59.

vins · 2004-09-04 19:06:14

merci bcp, je comprend la logique mais alors j'ai un ex faut dans mes notes, en effet, j'ai:
Achat en Suisse 1) rolex 10 000 2) Dédouaneur (frais de transport) 1 000 3) IM4 droit inte 5% TVA 21%
et la réponse:
440 10 000
81 et 87 604 10 000 : importation pas TVA
----------------------------------------------
440 3600
81 604 1500
59 411 2100

++++++++++++++++ donc c'est faux?

F_Bonfond · 2004-09-04 19:26:17

Complètement faux oui.

La TVA due sur importation est inscrite en case 56 en règle générale et en 57 si l'importateur est titulaire d'une autorisation de report (n° ET 1400.........) dont mention sur l'IM4.

La TVA déductible en case 59 comme toujours.

Une opération d'importation est globalement à traiter comme une opération avec TVA co-contractant.

La case 87 doit comprendre non seulement le prix de la marchandise mais également les frais de transport, assurance,... et les droits d'entrée car ces éléments font partie de la valeur d'acquisition du bien et de la base de calcul de la TVA.

L'exercice ne peut en outre être solutionné en l'état car les frais de transport doivent être répartis entre frais hors UE et frais UE.

Pq ?
La valeur en douane soit la base des droits d'entrée est : prix de la marchandise + frais de transport, assurance,... jusqu'à la frontière de l'UE.
La base TVA est prix de la marchandise + frais de transport,.... franco domicile + droits d'entrée.
La répartition des frais de transport n'étant pas donnée, il est impossible de calculer la valeur en douane donc les droits d'entrée et donc la TVA due et à récupérer.

Je suis très affirmatif dans ma réponse, mais elle est basée sur 6 ans d'expérience comme cadre en matière de douane.

vins · 2004-09-04 20:23:06

Merci bien, je fais un // avec une op. cocontractant et pour le transport : fct des distances parcourues, pour mon exam je traiterai comme cela, j'avais un prob avec les importations mais vu que l'ex est faux, un peu normal (j'ai loupé ce cours).

J'ai aussi une explication dans mes notes?? : disons A: pays hors CEE et B, C, D, E : villes en Belgique. B fait le transport et s'occupe de la régularisation à la douane , il va vendre à C avec tva et C récupérera (op. sans tva car exportation mais pour que B récupère il doit ajouté la tva) . Ensuite je lis C facture à D sans tva car importation et donc si D vend à E sans tva non plus ... (Tous des assujettis identifiés). Je lis plusieurs fois: importation --> pas de tva mais il y a l'art 3 qui dit qu'il y a tva.

Je dois avoir de mauvaises notes. Tu m'a éclairé, le brouillard est tombé:p, l'explication est claire, merci encore

F_Bonfond · 2004-09-05 01:21:54

Tout cela est plus que faux.

Il n'y a pas exportation si B, C, D et E sont en Belgique voyons. La TVA est due lors de chaque opération sur base du montant facturé de B à C puis de C à D et enfn de D à E. La TVA est récupérable dans leur chef si ils sont assujettis.

Lors d'une exportation, la facturation se fait hors TVA et le non paiement est justifié en annexant à la facture de la comptabilité l'EX1 visé par le bureau de douane UE par lequelle la marchandise a physiquement quitté le territoire de l'UE.

#1 2004-09-04 12:05:54

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