Indemnisation suite à un incendie

adrien334 · 2008-08-09 13:01:24

Bonjour,

suite à un incendie, une compagnie d'assurance envoie un expert pour évoluer les dommages, et nous indique la date de versement de l'indemnisation( l'année suivante).

Premièrement, pour tenir compte de la destruction du l'immobilisation, je dois effectuer une dotation aux amortissements exceptionnelle et ensuite extourner les comptes de prix d'aquisition et du compte d'ammortissement.

Mais concernant l'indemnisation, que dois-je faire ?

Merci ;-)

Quartes · 2008-08-09 13:20:42

Bonjour,

Il reste plusieurs questions pour vous répondre valablement:

1/ l'investissement est elle complétement anéantie ?
- année d'acquisition,
sinon: valeur de revente offerte par l'assureur,
- quid de l'épave,
2/ détail des montants de l'indemnisation,
3/ chômage de l'immobilisé, remboursé,
4/ TVA vous est-elle remboursée,
5/ quid des pertes indirectes ?

Cordialement.

adrien334 · 2008-08-09 13:34:01

Quartes · 2008-08-09 13:59:40

Bonjour,

A mon avis:

L'immobilisation ayant disparue, il n'y a plus rien à amortir.

Il faut acter une charge exceptionnelle (autre)
cptes 664 à 668 *** pour la valeur comptable.
Laquelle est à extourner par le
db des amortissements et le
cr de l'investissement.

Pour ce qui concerne l'indemnité: durant l'exercice 2008:
db 416*** créances diverses à
cr 763*** plus values sur réalisation, mais je pense plutôt à
764*** autres produits exceptionnels.
pour le montant hors TVA.
Montant de TVA que j'imputerais en 46*** acompte reçu (ne sachant attribuer si TVA ou non).

Enfin, brièvement, quelle sera l'intention d'un réinvestissement et quand? Selon les écritures proposées, il y aurait taxation qui pourrait être évitée partiellement.
J'ai indiqué 416*** et non 404*** qui est un produit à recevoir. Non une indemnisation.

Cordialement.

adrien334 · 2008-08-09 14:16:45

Je n'ai aucune information concernant un réinvestissement prochain.

Je viens de remarquer dans mon PCMN le compte 4141 Indemnités sur sinistre à recevoir, celui-ci pourrait-il remplacer le 4160 Créances diverses ?

Merci

Quartes · 2008-08-09 15:32:40

Le compte 414*** comporte des "produits à recevoir" tels que: subsides, loyers. Donc ne me semble pas approprié dans cet ordre d'idées. Car: "il n'existe pas encore d'effet définitf pour les 414***.
L'indemnisation est une créance certaine et liquide.
Ces créances, toutes possibles, ne relèvent pas des points précédents. D'où le compte 416***

Pour le réinvestissement, il serait intéressant sur le plan fiscal et comptable de le connaître et de le planifier.
De façon à comptabiliser le solde positif de l'indemnisation pour étaler éventuellement la taxation.
Aussi de la provisionner, ce qui n'est actuellement pas le cas.

Cordialement.