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indépendante dans une crèche (Pagina 1) / TVA / Comptable.be - Forums
FINASSET 3.3.0.0

#1 2006-11-30 12:45:38

Lily
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Geregistreerd: 2004-09-07
Posts: 109

Re: indépendante dans une crèche

bonjour,

j'aimerais savoir si une cuisinière ou une puéricultrice qui travaille dans une crèche comme indépendante doit s'assujettir à la tva.

merci

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#2 2006-11-30 14:58:42

hittiche
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Van: Brabant wallon
Geregistreerd: 2004-10-07
Posts: 2,154

Re: indépendante dans une crèche

Où se trouve l'indépendance ?
Est-ce que la cuisinière se rend dans la crèche avec son propre matériel (four, plaques de cuisson, casseroles, etc...etc...) ?

On est plutôt dans la dépendance, d'où assujettissement à l'ONSS.


Choisis ta vie et fais la toi-même
Te vouant à ce qui te satisfait
Fais les choses que tu aimes
Et aime les choses que tu fais

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#3 2006-11-30 15:21:02

Lily
Gebruikers
Geregistreerd: 2004-09-07
Posts: 109

Re: indépendante dans une crèche

c'est pour complèter le mi-temps qu'elle a dans une autre société ou elle travaille comme employée et de manière occasionnelle avec les horaires et les jours qui l'arrangent.

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