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#2 2005-12-17 23:49:21
Re: ISOC: CAlCUL IMPOT ESTIME
Avant la DPI n'oublier pas de retrancher les pertes antérieures.
Qui connait les véritables origines de la comptabilité..le papyrus Boulaq 18.."Pertes & Profits"..,..Le dictionnaire hiéroglyphique ...
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#3 2005-12-18 12:59:51
- Neron
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Re: ISOC: CAlCUL IMPOT ESTIME
Pour être un peu plus complet (sans l'être trop), j'ajouterais :
Total des produits - Total des charges
+ Dividendes distribués
+ DNA (en ce compris les libéralités exonérées)
- Liberalités
- RDT
- Pertes fiscales antérieures
- DPI
= Base imposable
- Précompte mobilier récupérable
= Base de calcul
x 33.99%
+ Majoration pour absence/insuffisance VA
= Impôt dû
- VA
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#4 2005-12-19 10:27:07
- Fiscus
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Re: ISOC: CAlCUL IMPOT ESTIME
Il faut voir aussi si la société n'a pas droit au taux réduit.
Un contrôle TVA ne doit pas être méchant ou laxiste, il doit être juste.
J'ai pas la science infuse, je répond suivant ma vision de la problématique, parfois j'ai la tête ailleurs mais j'essaye de toujours répondre à une question posée.
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#5 2005-12-19 12:23:54
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Re: ISOC: CAlCUL IMPOT ESTIME
Neron,
Dans votre schéma vous déduisez le précompte mobilier de la base imposable pour arriver à la base de calcul de l'impôt.
Pour moi, et sauf erreur, le précompte mobilier est une DNA que l'on ajoute à la base imposable mais que l'on déduit de l'impôt (s'il s'agit d'un précompte remboursable).
BAV
Nemo censetur ignorare legem :bj:
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#6 2005-12-19 14:17:20
- Neron
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Re: ISOC: CAlCUL IMPOT ESTIME
En effet... Mea culpa...
Pour corriger le tout :
Total des produits - Total des charges
+ Dividendes distribués
+ DNA (en ce compris les libéralités exonérées)
- Liberalités
- RDT
- Pertes fiscales antérieures
- DPI
= Base imposable
x 33.99%
- Précompte mobilier récupérable
+ Majoration pour absence/insuffisance VA
= Impôt dû
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