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#1 2008-05-13 19:18:48
- lili74
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Re : Operations triangulaires
Bonjour,
Une opérations triangulaires est réalisées entre la Belgique, la France, et l'Australie.
Les marchandises sont d'abors envoyés de Belgique à la France et de France elles sont envoyés en Australie.
Un Document Administratif Unique à été établi.
Y a t il application de la TVA entre les deux pays membre de l'ue?
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#2 2008-05-15 15:25:39
Re : Operations triangulaires
Bonjour,
L'expression "opération triangulaire" est à réserver à certaines opération concernant trois opératuers identifiés à la TVA dans trois états différents de l'UE...
Ce que vous décrivez:
Livraison d'un fournisseur belge à un client français (les règles TVA européennes s'appliquent: exonération ou pas de la TVA Belge si toutes les conditions sont remplies), puis:
Exportation hors UE de la marchandise achetée par le français. Là c'est le code TVA local qui s'applique (il s'appelle CGI en France) avec ses propres conditions d'exonération.
Il y a bien application de la sixième Directive TVA dans la première transaction, mais votre descriptif est totalement incomplet pour dire ce qui s'applique :wahahaha:
Bàv
MGuet
Bien à vous.
MGuet
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#3 2008-05-15 16:08:15
- Jojo
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Re : Operations triangulaires
Comme le signale mguet, l'énoncé est incomplet.
Voulez-vous écrire que la Belgique VEND à l'Australie au travers de la France ?
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#4 2008-05-16 11:20:58
- lili74
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Re : Operations triangulaires
Nous sommes face à une vente triangulaire où le pays de destination est un pays hors union européenne.
La société française, qui joue le rôle d’intermédiaire, achète des marchandises à la société belge et les revend ensuite à la société établie en Australie. Les marchandises, elles, passent directement de la société belge à la société australienne.
La société belge va établir le DAU.
La société belge ainsi que la société française devront-t-elles déclarer à la TVA intracommunautaire malgré le fait que le DAU a été établi ?
J’espère avoir été plus claire.
D'avance merci
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#5 2008-05-16 20:37:56
- kissa
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Re : Operations triangulaires
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#7 2008-05-21 18:39:53
- Jojo
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Re : Operations triangulaires
Attention !
C'est à nouveau une question de cours (mal entendue et/ou mal copiée) !!!!
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