précompte mobilier

vanma · 2007-09-01 19:43:06

Bonjour,

Un détail m'échappe,

Comment traiter le Pr. M. sur les intérêts du cc bancaire ?

Ce précompte mobilier est-il libératoire ?

Ou faut-il le reprendre en DNA.

Je suppose que ce Pr. M. ne peut être repris dans les Pr. M. récupérables

Je suis un peu perdu, si vous pouviez m'aider...

Merci

SGH · 2007-09-01 19:54:32

OK je vais essayer de vous aider mais merci d'expliquer MIEUX les faits : "cc bancaire ".

Qu'est ce que c'est ce truc ?.

De qui à qui ?.

Comment ?.

Où ?.

Pourquoi ?.

Bref des faits A.U.B. :hem:

vanma · 2007-09-01 20:03:22

OK, merci

Dans le cadre de ma déclaration isoc, j'aimerai savoir si il faut traiter de manière particulière le précompte mobilier payé sur les intérêts du compte courant bancaire ou bien si ce précompte est libératoire.

Je suis indépendant, je travaille sous forme de scs. Gradué en compta, je tiens ma compta moi-même, mais disons que je ne me souviens pas de tout et ce détail au sujet du Pr. M. m'echappe.

Merci de m'aider, ...

SGH · 2007-09-01 20:50:16

Si votre société est une SCS la banque ne devait pas retenir le PM.

C'est une erreur de sa part (encore une !).

Dans ce cas si l'intérêt dû était de 100 et le précompte retenu de 15 vous avez reçu 85.

L'écriture est donc:

Banque: 85
Précompte mobilier (67) : 15
A
Produits financiers: 100

Le PM est à mentionner dans votre déclaration I.SOC comme un PM remboursable.

OK ?

vanma · 2007-09-01 21:10:52

Merci.

mais alors, je dois reprendre les 15 retenus et repris en 67 dans les DNA, de manière à ce que la base taxable soit correcte, c'est cela ???

vanma · 2007-09-01 21:34:04

autant pour moi, le poste 67 est une dna.

ma question est ridicule.

merci

dany_ · 2007-10-30 14:50:37

Bizarre, donc si je comprends bien

Pour déterminer le bénéfice imposable on prendra 100 + 15 de DNA (donc 115) mais on utilise 15 comme précompte remboursable, conclusion, ce précompte n'est pas libératoire et les intérêts gagnés sur des comptes en banque seront imposés au taux de société. J'ai tout compris ?