Corporate Desk 2018

#1 2007-12-07 09:50:29

SamCoutrien
Membre
Inscription : 2004-09-07
Messages : 29

Re : Prêt non remboursable d'une ASBL à une autre!

Une ASBL "prête" une somme à une autre.  Cette somme sert à financer le fonctionnement de la deuxième.
Comment l'enregistrer dans les 2 ASBL?
Merci

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#2 2007-12-07 10:22:05

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 10 408

Re : Prêt non remboursable d'une ASBL à une autre!

Le titre et le contenu différent !

Est-ce un prêt ou un cadeau ?

Subsidiairement, est-ce dans les statuts de prêter de l'argent ?

Les écritures sont simples si c'est un prêt/emprunt : en classe 4.

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#3 2007-12-07 10:37:41

SamCoutrien
Membre
Inscription : 2004-09-07
Messages : 29

Re : Prêt non remboursable d'une ASBL à une autre!

Non le titre et le contenu ne diffèrent pas!
J'ai pris soin de noter "prêt" entre guillemets dans le contenu.
La première ASBL "subsidie" la seconde ASBL exceptionnellement pour ses frais de fonctionnement.  Ce montant n'est pas remboursable et ne sera pas remboursé.

Merci pour vos avis éclairés

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#4 2007-12-07 12:42:12

Jojo
Membre
Lieu : Brabant wallon
Inscription : 2004-01-16
Messages : 10 408

Re : Prêt non remboursable d'une ASBL à une autre!

Il faut alors le placer en "Dépenses exceptionnelles" et en "Recettes exceptionnelles".

Il n'en reste pas moins que l'opération pourrait poser problème !

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#5 2007-12-07 12:56:16

kissa
Membre
Lieu : Province du Luxembourg
Inscription : 2006-09-13
Messages : 767

Re : Prêt non remboursable d'une ASBL à une autre!

Pour l'asbl qui effectue le don :
6432 dons sans droit de reprise
à 55 banque

Pour l'asbl bénéficiaire du don :
55 banque
à 732 dons sans droit de reprise

Subsidiairement, il n'y a pas de droit de donnation entre 2 asbl.

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#6 2007-12-08 16:17:55

domifo
Membre
Lieu : Tollembeek
Inscription : 2005-09-07
Messages : 1 258

Re : Prêt non remboursable d'une ASBL à une autre!

D'accord avec Jojo pour dire que l'énoncé du titre est contradictoire avec la question = avec ou sans guillemet, un pret n'est pas un "subside".

L'écriture de Kissa a le mérite de rendre les choses claires dans les 2 ASBL.

En ce qui concerne le "problème" éventuel que l'opération pourrait poser et qu'évoque également Jojo, je pense qu'il pourrait être levé si les ASBL ont des objets sociaux fort similaires. Il faudrait, à tout le moins, des décisions claires er donc clairement actées des organes de gestion des ASBL concernées (CA pour les motivations du transfert et AG dans le cadre de l'approbation des comptes annuels).

D'accord aussi avec l'écriture proposée par Kissa. Une alternative dans le chef de l'ASBL bénéficiaire pourrait être d'enregistrer le don comme un "apport" au "fond associatif" (crédit d'un compte 10 approprié).


La piste appartient à ceux qui se lèvent tôt (proverbe africain)

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