@pulsar,
Le comptable me dit que chaque trimestre antérieur doit être clôturé, non pour encoder un nouveau trimestre, mais pour créer la nouvelle déclaration T.V.A.
Or toutes les déclarations T.V.A. de 2011 sont évidemment déjà clôturées…
Mais il peut encore passer des O.D.
C’est quand, en juin dernier, l’A.S.B.L. m’a demandé d’établir sa déclaration que je me suis aperçu de plusieurs anomalies. Il s’en était manifestement rendu compte également, du moins pour une partie.
Le Helpdesk de Ciel est lourd à la comperdichure (plusieurs courriels ? par jour !) et le recommandé à l’Administrateur-délégué d’Acordata n’a servi qu’à me répondre des généralités… (c’est vrai qu’il a 13 mandats de sociétés comme dirigeant d'entreprise ou Administrateur et doit sans doute être un peu débordé).

L’Assemblée Générale Ordinaire sur 2011 est retardée à cause de ces erreurs et de l’inertie du Helpdesk et de l’Administrateur-délégué.

J’ai fait passer au comptable des O.D. mais ici, cette double imputation #82 & #88 pour un achat en Belgique m’a donné un coup de poing dans l’œil… (c’était sur l’achat… de Ciel !).

D’après le comptable, la vérification n’a rien signalé et par ailleurs c’est la seule facture de l’exercice et destinée à #59 et #52 à avoir été temps été passée en #82 & #88 (voir annexe).
!
Tout ce que peux faire, à mon niveau, est de lui faire passer l’O.D. de contrepassation :

Charges (6) @ T.V.A. intracom (4) : 26,03
Cela va déjà rectifier le résultat comptable.

À noter que dans mon post initial j’ai bêtement confondu (stress & fatigue) #54 & #59 : la T.V.A. est imputée tant en #59 (et non #54…) que #55. Je viens de corriger dans mon 1et post (sauf pour le titre…).

L’Inspecteur Principal T.V.A. de l’A.S.B.L. m’a déjà dit de lui envoyer les déclarations rectificatives (une par trimestre 2011 et une pour le 1er tr.2012 !).

Je les éditerai par Corporate Desk et ferai mettre le résultat (+-) en régularisation de la déclaration du 3ème tr.2012 (avec justifications le renvoi aux déclarations rectifiées).
Je suppose que cela doit être la seule solution…

Merci de ton intervention. Si tu as encore des observations, n’hésites pas.

Pulsar,

1/ Bob permet l'accès à l'encodage après validation d'une déclaration TVA ?? C'est autorisé, ça ?

2/ Non, je ne suis pas le comptable... J'ai quitté l'IPCF en 2006 : la compta me prenait trop de temps et je sous-traitais la +part du temps (sauf en I.P.P.) pour pouvoir me consacrer à fond à l'optimalisation fiscale. Je suis au tableau des CF exclusivement à l'IEC pour ces raisons.

3/ Et c'est vrai, je parle de comptable de l'ASBL, mais il s'agit d'une Trésorière qui tient la compta (et qui n'est pas blonde parait-il... tout se fait par courriel).

4/ J'ai téléphoné à l'Inspr.Princ. TVA de l'ASBL (qui est à Liège et moi à Bxl) qui m'a dit d'envoyer par courriel les déclarations rectifiées en PDF...
Alors, moi je fais ce qu'il dit...

Et en ce cas il est vrai qu'il n'y a aucune régularisation spontanée à faire : l'ASBL soit passera un... compte spécial ce qui m’étonnerait vu l’importance minime des montants à rectifier, soit un ou des extraits de comptes avec les nouveaux montants.

Merci à toi.

@pulsar,

1. Merci. Mais je rappelle que j'agis en qualité de conseil, assermenté, mandaté par le C.A. de l’A.S.B.L.
Je réponds à la question posée par ce C.A. C’est mon côté « perfectionniste » qui me piège ici, vu les contrôles plus fréquents des A.S.B.L. depuis que Louis Michel, le Serviteur Public Fédéral des Finances de l’époque, avait déclaré que la réforme de la loi sur les A.S.B.L. de 2002 (et ses Arrêtés d'Exécution) servirait à passer pas mal d A.S.B.L. à la moulinette de l’I.Soc. !

C’est sans doute aussi la crainte du Conseil d'Administration de l’A.S.B.L…

À lui de (me faire) faire ce qu'il décide. D'autre part, il y a d'autres problèmes manifestement dus à des erreurs d'encodages de signalétiques de comptes de charges.

2. L’Inspecteur Principal T.V.A. de l’A.S.B.L., vu le nombre de déclarations erronées, m’a déjà dit de lui envoyer les déclarations rectificatives (une par trimestre 2011 et une pour le 1er tr.2012 !).

3. Mais je ferai part de ton avis au Conseil d'Administration.
D’ailleurs, je précise toujours au Client que je n’agis d’abord que comme le professeur des règles de « Stratégo », que je propose des solutions mais que c’est lui qui décide (notamment compte tenu de ses angoisses, justifiées ou non, face au fisc.

Il y en a qui disent, en cas de proposition de voie la moins imposée, « allez-y », d’autre « non, je n’ai pas envie de soucis avec le fisc »…
Les premiers me disent « vous êtes chers, mais on vous garde ».
Ils ont évidemment compris que ce n’est pas un seul exercice qui sera impliqué par leur choix, mais ceux à venir…

Mais c’est ici hors sujet:).

4. Par ailleurs, existe-il une version Bob pour petites A.S.B.L. assujetties à la T.V.A. ?
J’ai été voir leurs tarifs, mais ils sont loin d’être clairs…

Bonne journée.

prcfbe

OK pulsar,

Merci pour tout.

Bonne journée.