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#1 2012-08-04 14:04:37

prcfbe
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

Bonjour,


Je prépare la déclaration I.P.M. d’une A.S.B.L. dont la compta est tenue sur Ciel ! et j’ai la surprise (il y en aura peut-être d’autres…) de constater que ce programme comptabilise une facture d’achat en Belgique en déduisant du montant T.V.A.C. (149,96  €) deux fois la T.V.A. (26,03 €) pour la totaliser tant en Grilles 59 que 55 !

Le montant de la T.V.A. étant repris tant en grille 59 qu’en grille 55 ! Ce qui ne laisse en montant H.T.V.A. (82 & 88 ) que le montant :

149,96 € T.V.A.C.–(2 x T.V.A. récupérable = 26,03 €)= 97,90 € au lieu de 123,93 € !

:hem:

J’ai interpelé tant le service de helpdesk que l’Administrateur-délégué de la société Acordata (dont j’ai découvert l’adresse sur Companyweb, site bien intéressant pour connaitre la situation bilantaire des sociétés… et leurs dirigeants (avec leurs divers mandats…).

Ce dernier me répond aujourd'hui : « Cette pièce a fait l’objet d’ure rectification manuelle après imputation automatique via le programme ».
Ce qui parait peu vraisemblable... Et quand bien même, comment un logiciel comptable digne de ce nom permettrait-il de passer à un nouvel encodage sans signaler ces doubles imputations ? (59 & 55, 82 & 88 ) ?

Il ajoute ensuite » il y a lieu de faire une OD rectificative en 2012 »
Ça, je m’en doutais un peu…

Enfin, il déclare que cela ne nécessitera probablement pas une nouvelle A.G. ni l’intervention du fisc !

Ah bon… Pourtant la déclaration T.V.A. doit être rectifiée –T.V.A. deux fois récupérée– avant (annonce de) contrôle, sinon amende, et le Résultat change… (augmentation de charges du montant de T.V.A. déduite en 55).
Et les Comptes Annuels déposés devront donc être rectifiés… sous peine de discordance avec les annexes à la déclaration I.P.M. ...

Quelqu'un pourrait-il donc me dire le compte de contrepartie de l’OD :

(Compte ?) : 26,03 €
@ 451900  (T.V.A. intracom… Grille 55)  : 26,03 € ??


Idem pour les montants H.T.V.A. (compte  601003) totalisés en grilles 82 (97,90 € au lieu de 123,93) & 88 (absurde…)
Ce genre de faille avec ce logi Ciel ! (ma compta !) s’est-il déjà présenté à quelqu'un ?


Merci d’avance.


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#2 2012-08-05 02:02:55

pulsar
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

Je n'utilise pas ciel, mais :

ton exercice est cloturé ? si non, peux tu encore réencoder le document ? as tu une fonction : vérification comptable ? as tu vérifié le paramétrage du compte client et du compte compta général utilisé pour l'encodage ?

ton logiciel utilise la case TVA 88, qui est valable pour les prestations de services intracom.

POur une facture d'achat en Belgique, il y a manifestement un problème...


"L'imagination est plus importante que le savoir."A. Einstein

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#3 2012-08-05 15:24:12

prcfbe
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

@pulsar,
Le comptable me dit que chaque trimestre antérieur doit être clôturé, non pour encoder un nouveau trimestre, mais pour créer la nouvelle déclaration T.V.A.
Or toutes les déclarations T.V.A. de 2011 sont évidemment déjà clôturées…
Mais il peut encore passer des O.D.
C’est quand, en juin dernier, l’A.S.B.L. m’a demandé d’établir sa déclaration que je me suis aperçu de plusieurs anomalies. Il s’en était manifestement rendu compte également, du moins pour une partie.
Le Helpdesk de Ciel est lourd à la comperdichure (plusieurs courriels ? par jour !) et le recommandé à l’Administrateur-délégué d’Acordata n’a servi qu’à me répondre des généralités… (c’est vrai qu’il a 13 mandats de sociétés comme dirigeant d'entreprise ou Administrateur et doit sans doute être un peu débordé).

L’Assemblée Générale Ordinaire sur 2011 est retardée à cause de ces erreurs et de l’inertie du Helpdesk et de l’Administrateur-délégué.


J’ai fait passer au comptable des O.D. mais ici, cette double imputation #82 & #88 pour un achat en Belgique m’a donné un coup de poing dans l’œil… (c’était sur l’achat… de Ciel !).

D’après le comptable, la vérification n’a rien signalé et par ailleurs c’est la seule facture de l’exercice et destinée à #59 et #52 à avoir été temps été passée en #82 & #88 (voir annexe).
!
Tout ce que peux faire, à mon niveau, est de lui faire passer l’O.D. de contrepassation :

Charges (6) @ T.V.A. intracom (4) : 26,03
Cela va déjà rectifier le résultat comptable.

À noter que dans mon post initial j’ai bêtement confondu (stress & fatigue) #54 & #59 : la T.V.A. est imputée tant en #59 (et non #54…) que #55. Je viens de corriger dans mon 1et post (sauf pour le titre…).

L’Inspecteur Principal T.V.A. de l’A.S.B.L. m’a déjà dit de lui envoyer les déclarations rectificatives (une par trimestre 2011 et une pour le 1er tr.2012 !).

Je les éditerai par Corporate Desk et ferai mettre le résultat (+-) en régularisation de la déclaration du 3ème tr.2012 (avec justifications le renvoi aux déclarations rectifiées).
Je suppose que cela doit être la seule solution…

Merci de ton intervention. Si tu as encore des observations, n’hésites pas.


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#4 2012-08-05 15:36:40

Jojo
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

Dès l'instant où vous RECOMMENCEZ les déclarations tva, il n'y a pas lieu, dans une premier temps, d'inscrire une régularisation au 3e trimestre 2012.
En effet, vous allez recevoir un nouveau décompte qui vous permettra d'aligner "tout bêtement" votre prochain paiement (Solde NORMAL du 3e trimestre 2012 + solde des compensations (en plus ou en moins) ...

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#5 2012-08-05 19:00:13

prcfbe
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

Ah oui, c'est vrai... Ça me revient...
Ça ne m'est jamais arrivé qu'une ou deux fois dans ma carrière de devoir rectifier une déclaration TVA que j'avais déposée...!

On est d'ailleurs en général suffisemment outillé (logiciel comptable correct  :wahahaha: et/ou CorporateDesk) pour éviter ces erreurs qui crèvent suffisamment les yeux des professionnels...

Merci Jojo !


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#6 2012-08-05 20:31:30

pulsar
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

re

En théorie, le cloture d'une période tva rend impossible l'accès à l'encodage de cette période...

Mais certains logiciels (comme bob...) permettent de le faire....

tu parles du comptable à qui tu as fait passer des O.D. : tu n'es pas le comptable ? si non, pourquoi le comptable ne rectifie-t-il pas ces documents lui-même ?

Pourquoi dois tu corriger les déclarations de 2011 et de 2012 ?

Pour moi, l'OD que tu as passé (61XXXX à 45XXXtva intracom) à corrigé l'erreur.

comme l'indique Jojo, tu reprend simplement dans ta déclaraton tva du 3ème trim en case "régularisation en faveur de l'état". tu peux joindre également une annexe expliquant la raison de cette régularisat°


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#7 2012-08-05 21:39:03

prcfbe
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

Pulsar,

1/ Bob permet l'accès à l'encodage après validation d'une déclaration TVA ?? C'est autorisé, ça ?

2/ Non, je ne suis pas le comptable... J'ai quitté l'IPCF en 2006 : la compta me prenait trop de temps et je sous-traitais la +part du temps (sauf en I.P.P.) pour pouvoir me consacrer à fond à l'optimalisation fiscale. Je suis au tableau des CF exclusivement à l'IEC pour ces raisons.

3/ Et c'est vrai, je parle de comptable de l'ASBL, mais il s'agit d'une Trésorière qui tient la compta (et qui n'est pas blonde parait-il... tout se fait par courriel).

4/ J'ai téléphoné à l'Inspr.Princ. TVA de l'ASBL (qui est à Liège et moi à Bxl) qui m'a dit d'envoyer par courriel les déclarations rectifiées en PDF...
Alors, moi je fais ce qu'il dit...

Et en ce cas il est vrai qu'il n'y a aucune régularisation spontanée à faire : l'ASBL soit passera un... compte spécial ce qui m’étonnerait vu l’importance minime des montants à rectifier, soit un ou des extraits de comptes avec les nouveaux montants.

Merci à toi.


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#8 2012-08-07 00:07:09

pulsar
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

Pas de prob

Pour Bob : il y a moyen de décentraliser une période cloturée, d'effectuer les modif° qu'on veut, puis de recentraliser....

Pour l'OD :

Si tu as passé l'écriture 61xxxx à 45xxxx tva intracom, tu auras corrigé l'erreur, pas dans le passé évidement, mais bien si on prend du 01/01/2011 au 31/07/2012

le seul prob qui te reste est qu'en 2011 : il te manque 26,03 € dans ton compte 61xxxx et que tu as 26,03 € en trop dans le compte 45xxxx; et qu'en 2012, c'est l'inverse

Tes comptes annuels 2011 ne sont effectivement pas correct, mais je pose la question :

vas tu redéposer des comptes annuels pour une différence de 26,03 € ? sur un montant de frais annuels de ...?

ET moi, pour la tva, j'aurais simplement repris en case régularisation tva en faveur de l'état les 26,03 € dans ma prochaine déclaration, en expliquant qu'il y a eu une erreur de logiciel et donc d'imputation

comme tu le mentionnes : je ne pense pas que la TVA va ouvrir un compte spécial pour 26,03 €...d'autant + que si tu ne l'avais pas signalé, pas sûr qu'il l'aurait constatée, même en cas de contrôle...


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#9 2012-08-08 12:26:35

prcfbe
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

@pulsar,

1. Merci. Mais je rappelle que j'agis en qualité de conseil, assermenté, mandaté par le C.A. de l’A.S.B.L.
Je réponds à la question posée par ce C.A. C’est mon côté « perfectionniste » qui me piège ici, vu les contrôles plus fréquents des A.S.B.L. depuis que Louis Michel, le Serviteur Public Fédéral des Finances de l’époque, avait déclaré que la réforme de la loi sur les A.S.B.L. de 2002 (et ses Arrêtés d'Exécution) servirait à passer pas mal d A.S.B.L. à la moulinette de l’I.Soc. !

C’est sans doute aussi la crainte du Conseil d'Administration de l’A.S.B.L…

À lui de (me faire) faire ce qu'il décide. D'autre part, il y a d'autres problèmes manifestement dus à des erreurs d'encodages de signalétiques de comptes de charges.

2. L’Inspecteur Principal T.V.A. de l’A.S.B.L., vu le nombre de déclarations erronées, m’a déjà dit de lui envoyer les déclarations rectificatives (une par trimestre 2011 et une pour le 1er tr.2012 !).

3. Mais je ferai part de ton avis au Conseil d'Administration.
D’ailleurs, je précise toujours au Client que je n’agis d’abord que comme le professeur des règles de « Stratégo », que je propose des solutions mais que c’est lui qui décide (notamment compte tenu de ses angoisses, justifiées ou non, face au fisc.

Il y en a qui disent, en cas de proposition de voie la moins imposée, « allez-y », d’autre « non, je n’ai pas envie de soucis avec le fisc »…
Les premiers me disent « vous êtes chers, mais on vous garde ».
Ils ont évidemment compris que ce n’est pas un seul exercice qui sera impliqué par leur choix, mais ceux à venir…

Mais c’est ici hors sujet:).

4. Par ailleurs, existe-il une version Bob pour petites A.S.B.L. assujetties à la T.V.A. ?
J’ai été voir leurs tarifs, mais ils sont loin d’être clairs…

Bonne journée.

prcfbe


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#10 2012-08-10 01:23:48

pulsar
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

Re,

1. Précision importante. On comprend mieux ainsi

2. Si l'inspecteur l'a demandé....  effectivement, je pense que le C.A. a "sur-réagi". Maintenant, la machine est lancée, et tu n'a plus beaucoup de marche de manoeuvre  : donne à l'inspecteur ce qu'il demande. Votre bonne foi plaidera pour vous.

3. On est bien d'accord. j'agis de la même façon avec mes clients : je propose des solutions, en expliquant bien pour chacune les avantages / inconvénients, et les risques éventuels, et le clients fait son choix en fonction de son tempérament, goût du risque, etc...

4. Franchement : aucune idée. Je ne travaille pas avec Bob (très complet, mais très lourd à paramétrer pour obtenir un gain substantiel ensuite).

Le mieux est peut être de contacter un revendeur officiel.


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#11 2012-08-10 10:38:25

prcfbe
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Re : Quelles OD pour rectifier les erreurs du logi'Ciel !' ?

OK pulsar,

Merci pour tout.

Bonne journée.


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