Oui, si imprimé sur "vellum" #beer#   

BAV

Blagues dans le coin, les titres au porteur seront démonétisés,

Donc autant de "papiers" tombant dans la manne des collectionneurs très bientôt.

Le sujet mériterais d'être étoffé.

BAV

Bonsoir Krull,

La loi sera bientôt d'application.

En bref, il faudra inscrire les titres, ici actions, au porteur dans un compte titre.
Donc, sauf prouesses de certaines "banques" en Belgique, il en existe ailleurs, les rendre contre une inscription NOMINATIVE. Les titres transmissibles par simple tradition devront passer au pilon.

Le processus est étalé sur une période de 12 ou 15 ans (pas ma docu sous la main) à l'issue de laquelle, il ne vaudront plus rien du tout ! et c'est l'Etat belge qui en bénéficiera.
Et si par bonheur vos héritiers trouvaient le paquet de titres au grenier dans 20 ans, ils auront simplement été spoliés de leur héritage!

Alors que des Etats en faillite, principalement communsites, tels l'URSS et la Chine, ont commencé à rembourser les dettes de non paiement de titres au porteur,depuis 1917, 1920 !! pour se sortir de la "liste noire" et revenir sur le marché des emprunts internationaux (pour l'URSS, Tchernobyl obligeait)

Voila à chaud, je reviendrai au sujet.

Cordialement.

Bonjour,

Il serait intéressant de visiter le site: www.demat.be

Il comprend e.a. la plupart des AR, les Faq, et intéresse très fort les comptables pour l'application de la "dématérialisation" et des modifications des statuts des SA et autres ayany émis des titres.

Cordialement

Bonjours,

Sauf erreur ou omission; en matière de sociétés anonymes, il est de pratique notariale courante qu'une ou plusieurs personne(s) (physiques ou morales) achète(nt) une S.A. existante, sous le couvert d'un mandat donné à un tiers; souvent une fiduciaire.

Parallèlement, l'acheteur signe une "contre-lettre" disposant qu'en fait et en droit, c'est l'acheteur "anonyme" qui est le propriétaire effectif.

Dans les publications légales, exemple Moniteur, Mémorial, ou autres documents obligatoires : c'est le mandataire (et non le mandant) qui apparait comme actionnaire.

En réalité, il s'agit presque toujours d'un employé de, dans l'hypothèse, ladite fiduciaire.

Cette pratique est très courante dans un petit pays voisin où le secret notarial est très difficile à percer.

Je n'approfondirai pas trop le sujet, ici, d'un point de vue technique, mais ces fiduciaires (grassement payées)  font ces opérations de manière tout à fait légale.

Vous pouvez ainsi diriger, en l'achetant, une S.A., une holding ou mieux : une "SOPARFI"…même "vide" ou avec des dettes.

Pour les non initiés, il s'agit d'une technique empruntée au droit anglo-saxon (la fiducie).

Comme plus rien ne nous étonne, ce post est uniquement destiné à faire avancer cet intéressant sujet.

Bon weekend.  :hem:

Je reviens au sujet.

Merci à Malomapo et à Dofimo.

"L'action en or" préconisée par Domifo (voir son lien) mérite beaucoup d'attention.
En effet, il s'agit de titres NON périmés, donc n'intéressant normalement pas les collectionneurs, de faible valeur économique et dont les frais de garde et de vente en sont disproportionnés à leur valeur.
D'où l'intérêt pour les porteurs de les transmettre à l'ASBL Action en or.
En sus il pourrait y avoir un avantage fiscal moyennant l'attestation en qualité de don.
Cette initiative caritative mérite donc d'être suivie et amplifiée.

Concernant la scriptophilie, vous trouverez sur www.wavre.be
Onglet: Loisirs - Scriptophilie, toute information sur le seul club existant en Belgique: l'Association belge de Scriptophilie a.s.b.l. L'association a été créée fin 1979 (déjà!).
L'Association fourni gratuitement des estimations.

S'il vous plaisait de contempler près de 1.600 titres anciens, dont certains du XVIII, d'en voir les images et leur description détaillée, de même que leur prix de départ d'enchères, je me permets de vous recommander: www.booneshares.com.
Vous y trouverez le catalogue complet de l'auction du 29 septembre prochain.

Ces infos sont fournies à titre purement documentaire, sans esprit publicitaire ni mercantile.

Cordialement.