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#1 Re : Comptabilité des ASBL » Assujetti exonéré ou non assujetti ? » 2009-08-13 15:41:33
Bonjour,
J'ai récemment créé une ASBL.
M'étant largement renseigné avant, l'activité que nous exerçons n'est pas soumise à la TVA.
La statuts ont été déposés et acceptés et j'ai reçu un numéro d'entreprise.
Suite à cela, j'ai reçu un courrier du SPF finances me demandant si je dois être identifié à la TVA de leur renvoyé le document 604A pour commencement d'activité si j'estime être identifié à la TVA.
Par défaut je repondrais non.
Mais l'interrogation que j'ai c'est est-ce que je suis un non assujetti ou un assujetti exonéré par l'art. 44 du code et donc renvoyer ce fameux document ?
Pouvez-vous m'éclairer ?
Je rappelle que l'activité exercé n'a pas d'activité accessoire qui pourrait être soumise à la tva en assujetti mixte.
Merci
Leandro
#3 Re : Comptabilité générale » Acquisition intracommunautaires » 2008-08-21 14:15:52
ok merci !!!
#4 Re : Comptabilité générale » Acquisition intracommunautaires » 2008-08-21 13:20:03
pas de réponses, mon exam étant demain si quelqu'un peut m'éclairer je lui serais vraiment reconnaissant ...
Par contre après plusieurs heures, jours de révisions... Ma résolution est pas bonne c'est sur, j'au un autre avis à ce niveau :
donc toujours un médecin qui achète une voiture à 12 000, 00 € en france :
2410 voitures 13260,00
64012 tva non déductible 1260,00
à
440 14520,00
ou
2410 voitures 13260,00
64012 tva non déductible 1260,00
à
440 13260,00
4513 tva européenne 1260,00
Je pense qu'une des deux est correct mais laqu'elle ??????? :choc:
#5 Re : Comptabilité générale » achat vêtement spécifiques » 2008-08-21 12:33:06
lol c'est parce que je suis en 2ème sinon je pense que je stopperais ce graduat mais bon le problème vient surtout des lois belges qui se contredisent ...
Sinon, merci à quartes qui m'éclaire un peu plus à ce sujet mais en tout cas tout ceci est bien compliqué ... Si même des comptables de métier ont du mal ...
Mais encore une fois, cela m'éclaire c'est sûr mais ça ne répond pas à ma question :
Est-ce incorrect de mettre des vêtements spécifiques pour travailleurs repris dans le registre en compte 61 ... Car, dans votre explication vous dites qu'un intérimaire, indépendant et administrateur pour vêtement spécifiques ne peut pas se trouver en 62. Mais moi, je me demandais si un ouvrier repris dans le registre. Les vêtements spécifiques de celui-ci peuvent se retrouver en 61 et être déductibles ... ??? :choc:
Merci!
PS: je vais devenir fou à cause de l'IRAM ... Je suis pointilleux dans mes questions mais bon je veux pas encore rater en seconde session ...
#6 Re : Comptabilité générale » achat vêtement spécifiques » 2008-08-20 14:00:28
ok merci beaucoup pour vos remarques mais je tiens à préciser que ce sont des cas d'écoles donc très théoriques ( :choc: ) c'est ça le problème car par exemple : on aura tendance à mettre en 61 les vêtements non spécifiques et donc non déductibles et les vêtements spécifiques dit déductibles en 62 ... mais je trouve que mettre en 61 qqchose de déductible n'est pas grave en soi. Ma prof n'a pas vu ça du bon oeil et j'ai eu 0 à cette facture.
#7 Re : Comptabilité générale » achat à l'étranger » 2008-08-19 17:09:49
merci beaucoup je m'en suis rendu compte via une autre facture !!
#8 Re : Comptabilité générale » achat vêtement spécifiques » 2008-08-19 17:08:46
pour un achat de vêtements spécifiques pour la société pour que cela soit déductible il faut mettre un 62 ou on peut mettre un 61 par exemple :
61 100
4111 21
à
440 121
ou
623400 100
4111 21
à
440 121
lequel est correct ? ou les deux ??
merci
#9 Re : Comptabilité générale » achat à l'étranger » 2008-08-19 16:30:05
Bonjour,
j'ai une question par rapport à une facture :
Achat à l'étranger zone europe, il y a un escompte dessus et la solutiuon donne :
600000 mat premières 5136.52
4111 tva 1046.31
à
440 4982.42
753 154.10
4513 tva acq europe 1046.31
je ne comprends pas pourquoi l'escompte est pris en compte ne peut on pas tout mettre directement :
600000 mat premières 4982.42
4111 tva 1046.31
à
440 4982.42
4513 tva acq europe 1046.31
merci pour votre aide ... ???
#10 Re : Comptabilité générale » Acquisition intracommunautaires » 2008-08-16 14:19:58
Bonjour,
Je suis étudiant à l'iram à mons et je me pose une question concernant certaines acquisitions intracommunautaires.
Lorsqu'un non assujetti à la tva achète à l'étranger pour plus de 11 200, 00 € quels écritures sont à passer ?
Exemple :
Si un médecin belge achète une voiture en france pour 12 000 € HTVA :
2410 : VOITURES 12 000, 00
64012 : TVA non dédu. 2520, 00
à
44001 fournisseur 12000,00
4513 acquisition europé. 2520,00
Est-ce correct comme écriture ?
Si un médecin belge achète une voiture en france pour 10 000, 00 € HTVA :
2410 VOITURES 10 000,00
à
44001 10 000,00
Est-ce correct comme écriture ?
Merci beaucoup de m'éclaire ... ?
PS : si au lieu d'une voiture, cela aurait été imaginons du mobilier. Est ce que cela serait rester un 64012 TVA NON DEDUCTIBLE ???
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