FINASSET 3.3.0.0

#2 Re : TVA » Tva a la marge » 2006-05-23 21:02:13

merci pour votre aide. juste une tite dernière question est-ce que le régime particulier sur la marge bénéficiaire s'applique qu'au personne vendant des biens d'occasions?? pourriez vous m'aider car je ne trouve aucun renseignement sur ceci.

#3 Re : TVA » Tva a la marge » 2006-05-18 20:55:17

J'ai de la documentation mais tout n'est pas expliquer non plus.

#4 Re : TVA » Tva a la marge » 2006-05-18 20:46:06

et s'il vend le véhicule d'occasion à un assujetti à la TVA. Est-ce sera toujours pareil??

#5 Re : TVA » Tva a la marge » 2006-05-18 20:17:36

moi enfaite c'est surtout dans le secteur automobile et il faut que je montre bien la différence entre le régime normal de la TVA et le régime particulier de la TVA à la marge bénéficiaire. je ne sais pas comment faire.

#6 Re : TVA » Tva a la marge » 2006-05-18 14:32:40

Bonjour,
je suis en dernière année et jdois faire ma qualification sur la tva a la marge.
est ce que vous pourriez me donnez quelques renseignements sur ceci?

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